, Les 2 premiers scénarios d'évaluation produits ci-dessous récapitulent les résultats d'évaluation obtenus au relevé selon un système utilisant la typologie nationale comme base de définition des TGCE

. Le, ci-dessous rend compte de la situation d'évaluation en vigueur au moment de l'étude, qui résulte de l'application dans l'état du contenu de l'Arrêté du 27 Juillet 2015 sur le jeu de relevés diatomiques sélectionné. Le système d'évaluation qu'il contient ne découle pas d'une réflexion spécifique « Très Grands Cours d'Eau

, Tableau 5 : Résultats d'évaluation diatomique au relevé selon classification TGCE basée sur la typologie nationale : Scénario 1 : Situation actuelle (cf, Les Très Grands Cours d'Eau Alpins (TTGA) n'y sont pas évaluables (pas de contenu réglementaire en vigueur pour les cases qui les concernent), d'où un gap de 152 relevés non évalués par rapport aux 671 relevés du jeu de données disponible

, En effet, les grilles contenues dans l'Arrêté du 27-07-2015 ont été intercalibrées pour des hydrosystèmes plus petits (jusqu'aux types nationaux GCE), mais n'ont pas été conçues ni intercalibrées pour évaluer de façon judicieuse les très grands cours d'eau. C'est d'ailleurs la raison pour laquelle il a été travaillé, entre 2015 et 2017, à l'élaboration et à l'intercalibration au niveau européen d'un nouveau dispositif national spécifiquement dédié à l'évaluation de tels cours d'eau. Par rapport à ce Scénario 1, les travaux comparatifs inter-Etats-Membres menés à l'occasion de ce chantier européen sur les TGCE ont bien révélé qu'il convenait d'adopter, sur les grands hydrosystèmes nationaux, des niveaux de référence par défaut assez sensiblement plus bas que les niveaux de référence vraie calculés sur de plus petits cours d'eau. Par contrecoup immédiat, cela conduit logiquement à devoir repousser mécaniquement vers des valeurs un peu plus basses, en notes d'IBD, Ce premier système, présenté seulement à titre indicatif, a simplement permis de produire une statistique d'état basée sur la pratique réglementaire actuelle, très perfectible. Il n'a pas de légitimité réelle pour évaluer de façon judicieuse les TGCE à l'avenir, 2007.

, Comme l'exercice collectif d'intercalibration européenne a été réalisé directement sur l'intercomparaison des résultats d'évaluation exprimés en EQR, sans examen spécifique des niveaux de référence par défaut choisis par chaque Etat-membre par type national de TGCE, nous avons de plus été contraints en cours d'exercice d'abaisser un peu les seuils de la grille d'EQR proposée pour l'évaluation des TGCE par rapport à la grille d'EQR utilisée pour tous les types de plus

, Ces éléments de comparaison avec les autres Pays-Membres participants et les ajustements à la baisse qui ont été nécessaires enlèvent donc tout intérêt autre qu'indicatif au scénario contemporain (Scénario 1), qui ne peut pas servir de référence valide pour l'évaluation des TGCE

, la situation d'évaluation composite qui entrera en vigueur avec l'incorporation du nouveau dispositif d'évaluation TGCE 2018, dans le cas où on continue d'utiliser la typologie nationale comme critère d'identification des TGCE. Pour les cours d'eau non classifiés TGCE dans cette typologie (GCE et, de façon plus marginale, MCE), l'évaluation utilise les grilles dédiées aux plus, avec un petit nombre d'amendements nécessaires apportés, dans l'actuelle révision d'Arrêté

, et Scénario 4), l'évaluation sur cette assise de relevés candidats-TGCE est composite du fait qu'elle émarge à 2 dispositifs différents d'évaluation. En effet, la partition entre TGCE et cours d'eau plus petits conduit à l'utilisation de 2 grilles d'EQR de niveau différent, TGCE évalués avec les nouvelles grilles TGCE 2018, cours d'eau non-TGCE évalués avec les grilles de l'Arrêté, 2015.

, Sur cette base, tous les relevés ayant pu être évalués le sont selon des grilles « plus petits cours d'eau » (cf. statistique « Pourcentage sans les NA » en 4 ème colonne de la Figure 58, relative à la statistique d'état de tous les relevés évalués dans ce Scénario 1). C'est ce scénario initial qui donne les résultats statistiques d'état les plus sévères parmi les 4 scénarios testés (seulement 33,4 % des relevés évalués et 30,25 % de l'assise complète des relevé sélectionnés -du fait des NA, colonne grise à droite de ce scénario-dépassant le seuil du Bon Etat, Cette pratique d'évaluation différente selon ces 2 niveaux de taille influe mécaniquement sur le niveau d'évaluation de ces cours d'eau et sur le résultat statistique global d'évaluation produit sur ce jeu de données (671 relevés), 2015.

, Dans le Scénario 1, même si la ségrégation typologique entre TGCE et plus petits cours d'eau intervient, dans le système de l'Arrêté 2015, elle ne conduit pas, à une utilisation différenciée de 2 niveaux de grilles liées à ce critère de taille selon que l'on

, tous les cours d'eau-candidats TGCE, qui ont été sélectionnés d'emblée selon le critère de surface intégrée > 8000 km 2 , sont évalués selon des grilles spécifiques, TGCE (, 2018.

, En complément de l'examen de cette Figure 58, qui présente le résultat comparatif global de l'application de ces 4 scénarios sur la statistique d'évaluation des relevés par classe d'état écologique, il va aussi être utile de

, Ces considérations préalables sur les principes de construction des scénarios et leur incidence mécanique sur l'évaluation étant posées, étudions maintenant plus en détail les résultats comparatifs de chaque scénario

, En effet, en l'absence de références vraies sur de tels cours d'eau dans notre territoire national et dans l'attente d'indications émanant du niveau européen sur les niveaux de référence par défaut à appliquer, l'Arrêté Evaluation 2015 ne donnait pas de cadre d'évaluation applicable pour ces types de cours d'eau (dièse dans la case correspondante). Notre récente participation nationale au nouvel exercice d'intercalibration TGCE 2015-2016 nous a donné l'occasion de bénéficier de l'expérience préalable capitalisée par le précédent X-GIG « Large Rivers » à ce niveau, Comme cela a été rappelé, le Scénario 1 utilise les grilles d'évaluation de l'Arrêté du 27-07-2015, qui n'ont pas été élaborées dans un cadre de réflexion spécifique TGCE

, Dans l'histogramme présenté en Figure 58 la statistique globale d'état écologique présentée par classe de qualité pour le Scénario 1 est impactée par ces 22 % de relevés non-évalués. Il faut donc aller se reporter au détail des exploitations statistiques données au Tableau 5 afin de comparer plus finement les résultats de ce scénario et des scénarios suivants, en gardant toujours en mémoire que la base de relevés servant à ces intercomparaisons entre Scénario 1 et les 3 autres a une assise différente

, qui établissent une statistique d'état sur les 429 relevés provenant de TGCE d'après la typo nationale, il n'est pas surprenant de constater que ce Scénario 1 est le plus sévère des 4 scénarios inter-comparés, avec seulement 25,6 % des relevés TGCE évalués au moins en Bon Etat (¾ des relevés n'atteignant pas le Bon Etat), la classe d'Etat Moyen contenant à elle seule plus de 60 % des relevés évalués. Ce résultat est logique et était attendu, vol.5

, En effet, les grilles de calcul d'EQR de l'Arrêté 2015 ont donc été calées, puis intercalibrées pour l'évaluation de cours d'eau plus petits qui, logiquement, sont évalués sur une base plus sévère (seuils de basculement de classes de qualité en EQR un peu plus élevés que pour les TGCE)

, il repose sur le même effectif de 671 relevés évalués, montre que les 3 autres scénarios d'évaluation, qui intègrent pour partie (Scénario 2 et Scénario 4) ou en totalité (Scénario 3, basé sur l'adoption en TGCE de tous les relevés obtenus sur cours d'eau de plus de 8 000 km 2 de BV intégré) l'utilisation des nouvelles grilles TGCE proposées dans le, 2018.

L. Naturellement and . Scénario, sur l'assortiment complet des sites sélectionnés, donne une statistique globale d'état un tout petit peu plus favorable (40,4 % des relevés évalués en Bon Etat) que le Scénario 2 (39,4%) et que le Scénario 4, le plus sévère (39,3 %). Ces écarts, qui font changer cette statistique de seulement 1 à 1,1 % de Bon Etat sur tout le jeu de données d'étude, sont vraiment marginaux et influeront très peu, quel que soit le choix fait, qui utilise les grilles de type TGCE un peu moins sévères, puisque dédiées TGCE, vol.3

, Si l'on veut cette fois s'intéresser de plus près à la statistique d'évaluation basée sur la seule assise des relevés TGCE sélectionnés en fonction du scénario, il faut inter-comparer les résultats des 2 colonnes les plus à droite (Effectif de TGCE évalués et pourcentage TGCE évalués) des Tableaux 5, vol.6

, expertise et d'appui à décision Publique présentant les 4 scénarios différents de mise en application du nouveau dispositif d'évaluation des TGCE et de leurs résultats comparés (2 versions successives dont la version finale du 26-02-2018 intégrant notamment la correction d'une erreur de citation de scénario signalée par Yorick Reyjol, qui nuisait à sa bonne compréhension), -la tenue, dans les 2 semaines qui ont suivi, de 2 réunions triangulaires de concertation (Irstea, Direction de l'Eau, AFB) en visioconférence, afin de débattre sur les possibilités de choix en vue de la mise en application des modalités pratiques

, Entre fin Février et la 1 ère quinzaine de Mars 2018, le choix final de seuillage du type TGCE à 10 000 km 2 a été décidé par la Direction de l'Eau, qui a consolidé en conséquence le projet de nouvel Arrêté Evaluation

, Le présent rapport final récapitule les éléments et résultats obtenus dans le cadre d'une étude nationale visant à la mise en place d'un nouveau dispositif d'évaluation des Très Grands Cours d'Eau de France. Cette action confiée à Irstea a été soutenue dans le cadre d'une fiche-action prenant place dans le dispositif partenarial AFB-Irstea (Fiche-Action N° 23 « Amélioration des méthodes végétales, 2016.

C. Dans-ce, en s'appuyant sur le gisement maximum de données pré-existantes mobilisables (645 relevés dispositif d'évaluation des TGCE de France a pu être proposé et calé à partir du travail réalisé en 2015 et 2016, en tirant le meilleur parti de la participation nationale à un exercice d'intercalibration « Large Rivers » organisé au niveau Européen et de la vision partagée du Bon Etat des TGCE qui s'en dégageait. Cette participation a permis de régler directement dans une vision commune une difficulté méthodologique, à savoir le calage adéquat de niveaux de référence par défaut sur de tels cours d'eau

. L'exercice-européen-d, intercalibration TGCE a été visé OK par l'UE (information orale officieuse en Octobre 2017, puis Décision écrite officielle, UE en Février, 2018.

L. , évaluation des TGCE de France à appliquer, qui correspond au Scénario 3-3 du 16-06-2016 finalement présenté à l'intercalibration, suite à la décision prise de concert avec la Direction de l'Eau et l'AFB, est celui présenté en Figure 56 et rappelé à la rubrique « Synthèse pour l'opérationnel

, La rédaction d'un Arrêté Evaluation modificatif de l'Arrêté du 27-07-2015, à appliquer pour la 2 ème moitié du PGME en cours (Plan de Gestion des Masses d'Eau 2016-2021) a été réalisée entre Octobre 2017 et Février 2018. Cet Arrêté, signé en date du 27 Juillet, 2018.

. Dans-le-cadre-de-l'étude-nationale, Evaluation des TGCE », un travail portant sur les modalités pratiques de mise en oeuvre du nouveau dispositif a permis de tester l'influence de 4 scénarios d'application sur les résultats d'évaluation de l'état écologique des TGCE (671 relevés diatomiques prélevés sur 127 sites différents candidats au statut de TGCE

, Le Scénario 1 (= scénario contemporain), donné à simple titre indicatif, correspondait à l'application du dispositif d'évaluation actuellement en vigueur avant introduction du nouveau dispositif intercalibré

, Le Scénario 2 permettait de simuler l'introduction des nouvelles grilles en fonction de la classification TGCE ou non-TGCE basée sur la typologie hydromorphologique nationale (classification selon les Ordres de Strahler)

, Deux autres nouveaux scénarios se sont appuyés sur un seuil typologique basé sur la surface intégrée de bassin versant au site d'observation (seuil > 8 000 km 2 pour le Scénario 3, concernant 671 relevés diatomiques candidats-TGCE) et seuil > 10 000 km 2 pour le Scénario 4, considérant 550 relevés diatomiques TGCE) afin de définir le rattachement ou non à la catégorie TGCE (cf. pratique de définition des types européens d'intercalibration). L'affectation d'un site donné à la catégorie « TGCE » ou « plus petit que TGCE

. Logiquement and . Le-scénario, Le Scénario 2 donnait des résultats intermédiaires et le Scénario 4 (seuil TGCE : 10 000 km 2 ) se révélait le plus sévère. Toutefois, les différences de statistique d'évaluation obtenues par les 3 derniers scénarios étaient assez marginales et, de l'avis d'Irstea

, Pour la typification de taille des TGCE, quelle que soit la taille-seuil choisie au final, nous avons recommandé d'adopter un descripteur typologique basée sur la surface intégrée de BV, descripteur plus objectif générant le moins de chevauchements croisés inter-types (l'erreur de mesure ou de modélisation étant en général contenue dans une fourchette d'1 à 2% maximum et, argument important

, Directive 2000/60/EC du Parlement Européen et du Conseil établissant le cadre de l'action Communautaire dans le domaine de l'eau, Arrêté du 27 juillet 2015 modifiant l'arrêté du 25 janvier 2010 relatif aux méthodes et critères d'évaluation de l'état écologique, vol.2, 2000.

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, -En haut : selon dispositif antérieurement en vigueur (Arrêté «Evaluation» du 27 Juillet, vol.27, 2015.

, il convient ici de remercier : -les collègues d'IRSTEA Lyon / U.R. RIVERLY / Equipe LHQ impliqués de longue date dans la gestion et l'actualisation de la base de données Irstea « PANDORE » (notamment Martial Ferréol

, Nos collègues du Ministère en charge de l'Environnement / Direction de l'Eau (successivement Stéphane LUCET, Jean-Pierre CABARET et, pour les dernières phases de cette étude et les modificatifs d'Arrêté National, Benjamin JEANNOT), ainsi que Marina LE LOARER-GUEZBAR concernant plus spécifiquement le suivi et l'articulation de nos travaux dans le cadre des chantiers d'intercalibration européenne, -et tout particulièrement l'AFB pour son soutien financier et pour l'implication de nos correspondants habituels, Agences de l'Eau, ainsi que les collègues diatomistes des laboratoires Régionaux des DREAL, pour la fourniture des données abiotiques et diatomiques des réseaux de surveillance et de référence concernant leur bassin hydrographique