Regulation (EC) No 1829/2003 of the European Parliament, p.22, 2003. ,
, on genetically modified food and feed, Official Journal of the European Union, vol.268, pp.1-23, 2003.
Explanatory note on literature searching conducted in the context of GMO applications for (renewed) market autorisation and annual post-market environmental monitoring reports on GMOs authorized in the EU market, EFSA supporting publications 2017:EN-1207, vol.48, 2017. ,
Guidance for renewal applications of genetically modified food and feed authorised under Regulation (EC) No 1829/2003, EFSA Panel on Genetically Modified Organisms, vol.13, issue.6, p.4129, 2015. ,
Molecular and phylogenetic characterization of the sieve element occlusion gene family in Fabaceae and non-Fabaceae plants, BMC Plant Biology, vol.10, p.219, 2010. ,
Importing food damages domestic environment: Evidence from global soybean trade, PNAS, vol.115, issue.21, pp.5415-5419, 2018. ,
, Annexe 2 : Elaboration de l'avis
, Cet avis a été élaboré par le CS du HCB à partir de la discussion de rapports d'expertise et d'un projet d'avis en séance du 24 mai 2018 11 sous la présidence du Dr Jean-Christophe Pagès et la vice
HCB est un comité pluridisciplinaire composé de personnalités scientifiques nommées par décret au titre de leur spécialité en relation avec les missions du HCB ,
, Eliane Meurs, Nadia Naffakh, Didier Nègre
, Le dossier a été examiné par sept experts rapporteurs du CS du HCB sélectionnés pour leurs compétences dans les disciplines requises pour l'analyse du dossier
, Ils sont également interrogés sur l'existence d'éventuels conflits d'intérêts avant l'examen de chaque dossier, Les membres du CS du HCB remplissent annuellement une déclaration publique d'intérêts
, Membres du CS présents et représentés lors de la discussion du projet d'avis en séance du, vol.24, 2018.
, Composition du CS en vigueur suite au décret de nomination des membres du HCB du 30 décembre, 2014.