, son hydrographie, sa salubrité?) peuvent favoriser des fonctions d'abri défensif ou portuaire, ou de rupture de charge entre terre et mer, comme dans le fond des baies abritées ou des estuaires. Par exemple, dans les anciennes colonies antillaises, l'implantation des bourgs dans la plaine littorale et à l'embouchure des rivières visait à faciliter le commerce. A l'échelle régionale, la qualité du lieu est fonction de sa situation stratégique par rapport à l'accès aux ressources halieutiques et terrestres, aux voies de navigation et d'échange, Les déterminants géographiques de ces localisations sont bien connus. A l'échelle locale, les caractéristiques du site (liées à sa topographie
, Ces emplacements hérités ont pu se trouver disqualifiés ou au contraire renforcés par les évolutions économiques et démographiques engendrées par la révolution industrielle, et par les mutations sociétales qui les accompagnent
, ? Urbanisation littorale et métropolisation
, comme en Extrême-Orient, dans le bassin méditerranéen et sur les pourtours de la Baltique ou de la mer du Nord. Dans d'autres régions, une part importante des villes littorales doit son origine aux expansions coloniales et aux migrations transocéaniques, essentiellement européennes entre le XVI e et le début du XX e siècle, que ce soit vers l'Amérique, l'Australie ou l'Afrique du Sud, où de grandes villes ont ainsi été fondées ex nihilo, Dans la plupart des pays ayant une façade maritime, les villes principales (plus de 100 000 habitants) sont situées en bord de mer. Ces populations se sont concentrées progressivement dans les villes portuaires antiques ou médiévales
, autres infrastructures (les ports par exemple) peut, selon les sites, orienter l'artificialisation vers l'aval et la mer, ou vers l'intérieur. Des villes ont ainsi gagné sur la mer, sous forme de quartiers flottants
, ? Villégiature et tourisme à partir du XX e siècle
, Sur tous les littoraux présentant des aménités paysagères ou balnéaires, le tourisme constitue l'un des principaux facteurs d'artificialisation. Son développement, plutôt récent, découle de l'évolution des goûts de la société, de l'élévation des revenus des ménages
, repose sur les aménités spécifiques du littoral, climatiques (bienfaits de l'air marin, ensoleillement), paysagères (esthétique valorisée de la vue sur mer) ou balnéaires et récréatives
, La massification du tourisme, à partir des années 1920, conduira à l'aménagement de plusieurs générations de stations balnéaires
, Ces stations constituent ensuite des noyaux d'urbanisation diffuse et peu encadrée. Le développement touristique d'abord saisonnier (camping sauvage, caravanage, paillotes) tend à s'y sédentariser de manière plus ou moins légale. La construction mal maîtrisée des résidences secondaires aboutit à une forte consommation d'espace et au mitage des zones agricoles et naturelles
, ? Choix résidentiel et urbanisation diffuse
, Plus récemment encore, les mêmes facteurs (élévation des revenus, diffusion de nouveaux comportements, allongement du temps libre, développement des grandes infrastructures de transport?) se combinent à la recherche d'un cadre de vie de qualité et aux possibilités de travail à distance offertes par les NTIC
, est pas seul concerné par ces relocalisations, mais il cumule toutes les conditions pour attirer les retraités, de même que les actifs motivés notamment par la pratique de loisirs nautiques
, L'urbanisation qui en découle suit généralement plusieurs étapes : une phase de mitage, par la prolifération anarchique de constructions individuelles en dehors des noyaux urbanisés et au plus près du littoral ; une étape de colonisation mieux organisée
, Bien que contestés, les effets de la protection du littoral peuvent s'avérer efficaces comme le montre l'exemple du Pays de Brest. La première figure (Figure 7-2) montre l'emprise foncière acquise par le Conservatoire du littoral dans le Pays de Brest. 23% des terrains de la bande côtière (0-100 m) y sont désormais soustraits à l'urbanisation : l'objectif du Tiers naturel n'est pas encore atteint
, De fait, la construction sur le littoral est effectivement de plus en plus contrainte, même en dehors de ces zones protégées. L'attraction exercée de prime abord par le littoral, en l'absence de mesures de protection, tend à s'atténuer fortement dès lors qu'une réglementation est mise en place. La seconde illustration (Figure 7-3) montre l'évolution du statut des parcelles foncières entre 1968 et 2009. Elle montre que
, L'analyse réalisée permet même d'affirmer que les mesures réglementaires (lois et documents d'urbanisme) ont effectivement réduit de moitié le risque de construction des parcelles dans la bande littorale de 100 m
, Désormais, la proximité des infrastructures (routes, services) ou celle des zones bâties préexistantes exercent une influence bien plus déterminante sur la construction résidentielle, que la proximité de la mer
, Eviter l'artificialisation des sols ou réduire, voire compenser, ses effets
, En tant que support foncier des logements, des entreprises, des services publics, des infrastructures de transport, etc., ils rendent de nombreux services à la société. Toutes ces activités ont tendance à s'agglomérer dans des villes qui, dans la période récente, se sont étalées soit en repoussant leurs frontières, soit en « pérurbanisant » des espaces plus éloignés et en discontinuité avec la ville elle-même. Parallèlement, l'artificialisation des sols a des effets sur l'environnement, variables selon le degré d'imperméabilisation des sols et l'agencement local de sols à couverture différente, et sur les activités agricoles (et forestières) en concurrence pour l'usage des mêmes sols et/ou des mêmes espaces. La limitation de ces différents effets ne se pose probablement pas de la même façon selon que l'usage est résidentiel, économique ou infrastructurel et que le sol considéré est localisé en centre-ville ou en banlieue dense (dont les sols sont déjà intégralement artificialisés), en périphérie immédiate de la ville (dans la zone d'extension des frontières de la ville), en espace périurbain (plus ou moins mité) ou en espace rural plus lointain (et notamment touristique). Ainsi, déterminer s'il y a lieu de limiter l'extension des sols artificialisés et où, tout en préservant les services économiques et sociaux que ces sols apportent, ou de limiter les effets environnementaux de l'artificialisation, de l'urbanisation et de l'étalement urbain n'est pas une question simple. Les débats et controverses tant publiques que scientifiques sur ces questions sont intenses et difficilement réductibles au travers d'une Expertise scientifique collective, une réalité économique et sociale très polymorphe qui la rend délicate à appréhender par les scientifiques. Par définition, les sols artificialisés, quelle que soit leur couverture, sont les surfaces sur lesquelles se déploient toutes les activités humaines (hors les activité agricoles et forestières)
, Aussi le présent chapitre se propose d'en faire la synthèse, mais aussi d'en donner une lecture juridique et fiscale. Il ressort de leur analyse que ces instruments répondent à trois objectifs différents, avec une ancienneté et un succès variables et dont l'organisation que nous proposons ici fait écho au triptyque bien connu de la doctrine juridique, qui est celui du mécanisme des études d'impact : le premier est celui d'éviter ou au moins de maîtriser l'artificialisation des sols (8.2), le deuxième est d'en réduire les impacts (8.3) tandis que le troisième, moins établi que les deux précédents, Les politiques publiques ainsi que le droit chargé de leur mise en oeuvre participent à la régulation de l'artificialisation des sols
, Les voies juridiques et fiscales de l'artificialisation des sols Un premier état des lieux révèle que, comme une conséquence de l'absence d'identification précise de l'objet « artificialisation », le droit et les politiques publiques (8.1.1) et la fiscalité (8.1.2) présentent des éléments qui
, L'artificialisation des sols est indissociablement liée à la propriété et au caractère souverain de celle-ci sur l'usage du bien
, sous réserve du droit des tiers et pourvu qu'il n'en soit pas fait un usage contraire aux lois et règlements (Code civil, art. 544), que cette réglementation la favorise et qu'éventuellement, la réglementation est accompagnée de dispositifs financiers et fiscaux susceptibles d'avoir un impact sur les marchés immobiliers
, ? Le renforcement des règles contentieuses en faveur de l'urbanisation
, La volonté de renforcer le parc immobilier pour faire face aux besoins en logement a conduit à modifier sensiblement les règles contentieuses, afin soit de restreindre la capacité de recours des requérants contre un document ou une autorisation d'urbanisme
, L'imperméabilisation des sols rend très difficile voire impossible la réversibilité de l'artificialisation. En matière de biodiversité, mais aussi de gestion de l'eau, des outils existent pour limiter le recours à l'imperméabilisation sans remettre nécessairement en cause l
, ? La protection de la « nature en ville
, Établi sur la base d'un ratio entre la surface favorable à la nature et la surface d'une parcelle construite, ce coefficient permet de déterminer la part de la surface d'un terrain servant de station végétale ou assumant d'autres fonctions pour l'écosystème. Selon l'expérience berlinoise du coefficient de biotope par surface, la plus achevée à ce jour, ce coefficient "contribue ainsi à standardiser et à concrétiser les objectifs suivants en matière de qualité de l'environnement : garantir et améliorer le microclimat et l'hygiène atmosphérique ; garantir et développer la fonction des sols et la gestion des ressources en eau ; créer et revaloriser l'espace vital pour la faune et la flore ; améliorer l'environnement de l'habitat". Un coefficient est ainsi appliqué à chaque traitement de surface (par exemple : Surface imperméabilisée 0
, Cet outil présente également un intérêt pour tempérer les effets néfastes des îlots de chaleur urbains
, Par ailleurs, les impacts des constructions sur la biodiversité pourraient être mieux pensés et leur prise en compte ne requerrait qu'une modification mineure du cadre juridique existant. Par exemple, en termes d'aménagement urbain, le code de la construction pourrait porter une attention accrue à la biodiversité et prévoir de favoriser l'hétérogénéité des hauteurs de bâti et des strates végétales qui sont favorables à l
, ? La gestion de l'eau et la limitation de l'imperméabilisation des sols
, Dans le même ordre d'idée, la gestion de l'eau à l'échelle locale, comme à l'échelle du bassin versant, fait l'objet de mesures destinées à limiter l'imperméabilisation des sols, qu'il s'agisse de répondre à l, La refonctionnalisation des sols semble à l'ordre du jour et on note des avancées telles que celle apportée par loi biodiversité d'août 2016 qui impose la perméabilisation des parkings à construire
, Code général des collectivités territoriales, qui demande au maire de délimiter les zones d'assainissement collectif et non collectif, mais aussi « les zones où des mesures doivent être prises pour limiter l'imperméabilisation des sols et pour assurer la maîtrise du débit et de l'écoulement des eaux pluviales et de ruissellement ». Cette disposition instaure un véritable « zonage pluvial », renforcé par la loi du 30 décembre, 2006.
, Les mesures entreprises se traduisent notamment par la réalisation d'aménagements de surfaces perméables, c'est-à-dire en gravier, gazon ou pavés autobloquants, etc., devant être accompagnés de travaux destinés à augmenter la capacité d'absorption du sol
, Encadré 8-7 -La taxe pour la gestion des eaux pluviales : un outil de limitation de l'imperméabilisation des sols
, Ce mécanisme est facultatif, mais mérite d'être mentionné en raison des abattements qu'il prévoit : Ils sont prévus en contrepartie de la mise en place de dispositifs limitant le rejet d'eaux pluviales hors du terrain. Ces dispositifs ne dépendent pas uniquement du taux d'imperméabilisation de la parcelle. Ils consistent principalement en la mise en place de gouttières et de systèmes d, II ouvre aux communes assurant la collecte des eaux pluviales la possibilité d'instituer une taxe annuelle de gestion des eaux pluviales
, cette taxe est assise sur la superficie cadastrale des terrains et selon la loi, lorsque le terrain assujetti à la taxe comporte une partie non imperméabilisée, la superficie de cette partie est déduite de l'assiette de la taxe. Partant, le droit reconnaît le rôle des sols dans l'absorption des eaux pluviales et leur contribution à diminuer le risque d'inondation. Sur ce dernier point, l'assise de la taxe pourrait
, GATE Mario Polèse (coord.), INRS, Centre urbanisation culture société, CNRS, TETIS Caty Werey, IRSTEA, GESTE Experts ayant contribué ponctuellement : S. Barraud