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Reports

Avis sur les nouvelles techniques d’obtention de plantes (New plant breeding techniques-NPBT)

Frédérique Angevin 1, 2 Claude Bagnis 3, 1 Avner Bar-Hen 4, 1, 5 Marie-Anne Barny 1, 6 Pascal Boireau 1, 7 Thierry Brévault 8, 1 Bruno Chauvel 1, 9 Cécile Collonnier 1, 10 Denis Couvet 11, 1 Elie Dassa 12, 1 Hubert de Verneuil 12, 1 Barbara Demeneix 11, 1 Claudine Franche 13, 1 Philippe Guerche 1, 10 Joël Guillemain 14, 1, 15 Guillermina Hernandez Raquet 16, 1 Jamal Khalife 17, 18 Bernard Klonjkowski 1, 19 Marc Lavielle 1, 20 Valérie Le Corre 1, 9 François Lefèvre 1, 21 Olivier Lemaire 1, 22 Didier Lereclus 1, 23 Rémy Maximilien 24, 1 Eliane Meurs 25 Nadia Naffakh 17, 1 Didier Négre 17, 1 Jean-Louis Noyer 8, 1 Sergio Ochatt 1, 9 Jean-Christophe Pages 1, 15, 3 Xavier Raynaud 1, 6 Catherine Regnault-Roger 1, 26 Michel Renard 1, 27 Tristan Renault 28, 29, 1 Patrick Saindrenan 1, 30 Pascal Simonet 17, 1 Marie-Bérengère Troadec 17, 1 Bernard Vaissière 1, 31 Jean Luc Vilotte 1, 32, 31
1 HCB - Haut Conseil des Biotechnologies
2 ECO-INNOV - Unité Impacts Ecologiques des Innovations en Production Végétale
3 EFS - Etablissement Français du Sang [La Plaine Saint-Denis]
4 UP11 - Université Paris-Sud - Paris 11
5 UP - Université de Paris
6 IEES (UMR_7618 / UMR_D_242 / UMR_A_1392 / UM_113) - Institut d'écologie et des sciences de l'environnement de Paris
7 INRA - Institut National de la Recherche Agronomique
8 Cirad - Centre de Coopération Internationale en Recherche Agronomique pour le Développement
9 Agroécologie [Dijon]
10 IJPB - Institut Jean-Pierre Bourgin
11 MNHN - Muséum national d'Histoire naturelle
12 INSERM - Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale
13 IRD - Institut de Recherche pour le Développement
14 ANSM - Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé [Saint-Denis]
15 Université de Tours
16 LISBP - Laboratoire d'Ingénierie des Systèmes Biologiques et des Procédés
17 CNRS - Centre National de la Recherche Scientifique
18 Institut Pasteur de Lille
19 VIRO - Virologie UMR1161
20 XPOP - Modélisation en pharmacologie de population
CMAP - Centre de Mathématiques Appliquées - Ecole Polytechnique, Inria Saclay - Ile de France
21 VIM (UR 0892) - Unité de recherche Virologie et Immunologie Moléculaires
22 SVQV - Santé de la vigne et qualité du vin
23 MICALIS - MICrobiologie de l'ALImentation au Service de la Santé
24 CEA - Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
25 Institut Pasteur [Paris]
26 UPPA - Université de Pau et des Pays de l'Adour
27 IGEPP - Institut de Génétique, Environnement et Protection des Plantes
28 ANSES - Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
29 IFREMER - Institut Français de Recherche pour l'Exploitation de la Mer
30 IPS2 (UMR_9213 / UMR_1403) - Institut des Sciences des Plantes de Paris-Saclay
31 AE - Abeilles et environnement
32 GABI - Génétique Animale et Biologie Intégrative
Résumé : Le sigle NPBT désigne un ensemble hétérogène de techniques utilisables dans le cadre de l’obtention de variétés végétales. une question centrale, aujourd’hui débattue dans l’union européenne, concerne le cadre réglementaire d’utilisation de ces techniques. dans ce contexte se posent de multiples questions relatives à l’évaluation sanitaire et environnementale des plantes issues de NPBT , mais aussi à leur détection, leur traçabilité, et leur éventuel étiquetage. le comité scientifique (CS) du HCB a rédigé le présent avis en s’appuyant sur le rapport d’un groupe de travail et sur les discussions menées lors de quatre séances plénières. Le cs avait pour mandat en réponse à une saisine des ministres en charges de l’environnement et de l’agriculture de se prononcer sur : • les méthodes d'analyse et de traçabilité des plantes et des produits issus des NPBT ; • en lien avec le point précédent, les enjeux pour la coexistence des filières ; • les risques directs pour la santé et l'environnement liés aux caractéristiques nouvelles des plantes et des produits obtenus ; • les mesures de gestion à mettre en place pour prévenir et limiter les risques pour la santé et l'environnement liés à l'utilisation des plantes et des produits issus de ces nouvelles techniques, si de tels risques étaient mis en évidence ; • des propositions de pistes intermédiaires entre les dispositions du catalogue européen et celles de la directive 2001/18/CE, qui paraîtraient utiles pour encadrer l'usage de ces nouvelles techniques sur le territoire européen.
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Reports
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https://hal.inrae.fr/hal-02791518
Contributor : Migration Prodinra <>
Submitted on : Friday, June 5, 2020 - 7:50:53 AM
Last modification on : Tuesday, April 20, 2021 - 5:20:02 PM

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hcb - comite scientifique avis...
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Citation

Frédérique Angevin, Claude Bagnis, Avner Bar-Hen, Marie-Anne Barny, Pascal Boireau, et al.. Avis sur les nouvelles techniques d’obtention de plantes (New plant breeding techniques-NPBT). [Rapport de recherche] Haut Conseil de Biotechnologie. 2017. ⟨hal-02791518⟩

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