New Plant Breeding Techniques-NPBT
Avis sur les nouvelles techniques d’obtention de plantes (New plant breeding techniques-NPBT)
Frédérique Angevin
(1, 2)
,
Claude Bagnis
(3, 1)
,
Avner Bar-Hen
(4, 1, 5)
,
Marie-Anne Barny
(1, 6)
,
Pascal Boireau
(1, 7)
,
Thierry Brévault
(8, 1)
,
Bruno B. Chauvel
(1, 9)
,
Cécile Collonnier
(1, 10)
,
Denis Couvet
(11, 1)
,
Elie Dassa
(12, 1)
,
Hubert de Verneuil
(12, 1)
,
Barbara Demeneix
(11, 1)
,
Claudine Franche
(13, 1)
,
Philippe Guerche
(1, 10)
,
Joël Guillemain
(14, 1, 15)
,
Guillermina Hernandez Raquet
(16, 1)
,
Jamal Khalife
(17, 18)
,
Bernard Klonjkowski
(1, 19)
,
Marc Lavielle
(1, 20)
,
Valérie Le Corre
(1, 9)
,
François Lefèvre
(1, 21)
,
Olivier Lemaire
(1, 22)
,
Didier D. Lereclus
(1, 23)
,
Rémy Maximilien
(24, 1)
,
Eliane Meurs
(25)
,
Nadia Naffakh
(17, 1)
,
Didier Négre
(17, 1)
,
Jean-Louis Noyer
(8, 1)
,
Sergio Ochatt
(1, 9)
,
Jean-Christophe Pages
(1, 15, 3)
,
Xavier Raynaud
(1, 6)
,
Catherine Regnault-Roger
(1, 26)
,
Michel M. Renard
(1, 27)
,
Tristan Renault
(28, 29, 1)
,
Patrick Saindrenan
(1, 30)
,
Pascal Simonet
(17, 1)
,
Marie-Bérengère Troadec
(17, 1)
,
Bernard Vaissière
(1, 31)
,
Jean-Luc Vilotte
(1, 32, 31)
1
HCB -
Haut Conseil des Biotechnologies
2 ECO-INNOV - Unité Impacts Ecologiques des Innovations en Production Végétale
3 EFS - Etablissement Français du Sang [La Plaine Saint-Denis]
4 UP11 - Université Paris-Sud - Paris 11
5 UPCité - Université Paris Cité
6 iEES Paris - Institut d'écologie et des sciences de l'environnement de Paris
7 INRA - Institut National de la Recherche Agronomique
8 Cirad - Centre de Coopération Internationale en Recherche Agronomique pour le Développement
9 Agroécologie [Dijon]
10 IJPB - Institut Jean-Pierre Bourgin
11 MNHN - Muséum national d'Histoire naturelle
12 INSERM - Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale
13 IRD - Institut de Recherche pour le Développement
14 ANSM - Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé [Saint-Denis]
15 UT - Université de Tours
16 LISBP - Laboratoire d'Ingénierie des Systèmes Biologiques et des Procédés
17 CNRS - Centre National de la Recherche Scientifique
18 Institut Pasteur de Lille
19 VIRO - Virologie UMR1161
20 XPOP - Modélisation en pharmacologie de population
21 VIM (UR 0892) - Unité de recherche Virologie et Immunologie Moléculaires
22 SVQV - Santé de la vigne et qualité du vin
23 MICALIS - MICrobiologie de l'ALImentation au Service de la Santé
24 CEA - Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
25 IP - Institut Pasteur [Paris]
26 UPPA - Université de Pau et des Pays de l'Adour
27 IGEPP - Institut de Génétique, Environnement et Protection des Plantes
28 ANSES - Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
29 IFREMER - Institut Français de Recherche pour l'Exploitation de la Mer
30 IPS2 (UMR_9213 / UMR_1403) - Institut des Sciences des Plantes de Paris-Saclay
31 AE - Abeilles et environnement
32 GABI - Génétique Animale et Biologie Intégrative
2 ECO-INNOV - Unité Impacts Ecologiques des Innovations en Production Végétale
3 EFS - Etablissement Français du Sang [La Plaine Saint-Denis]
4 UP11 - Université Paris-Sud - Paris 11
5 UPCité - Université Paris Cité
6 iEES Paris - Institut d'écologie et des sciences de l'environnement de Paris
7 INRA - Institut National de la Recherche Agronomique
8 Cirad - Centre de Coopération Internationale en Recherche Agronomique pour le Développement
9 Agroécologie [Dijon]
10 IJPB - Institut Jean-Pierre Bourgin
11 MNHN - Muséum national d'Histoire naturelle
12 INSERM - Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale
13 IRD - Institut de Recherche pour le Développement
14 ANSM - Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé [Saint-Denis]
15 UT - Université de Tours
16 LISBP - Laboratoire d'Ingénierie des Systèmes Biologiques et des Procédés
17 CNRS - Centre National de la Recherche Scientifique
18 Institut Pasteur de Lille
19 VIRO - Virologie UMR1161
20 XPOP - Modélisation en pharmacologie de population
21 VIM (UR 0892) - Unité de recherche Virologie et Immunologie Moléculaires
22 SVQV - Santé de la vigne et qualité du vin
23 MICALIS - MICrobiologie de l'ALImentation au Service de la Santé
24 CEA - Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
25 IP - Institut Pasteur [Paris]
26 UPPA - Université de Pau et des Pays de l'Adour
27 IGEPP - Institut de Génétique, Environnement et Protection des Plantes
28 ANSES - Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
29 IFREMER - Institut Français de Recherche pour l'Exploitation de la Mer
30 IPS2 (UMR_9213 / UMR_1403) - Institut des Sciences des Plantes de Paris-Saclay
31 AE - Abeilles et environnement
32 GABI - Génétique Animale et Biologie Intégrative
Frédérique Angevin
- Fonction : Auteur
- PersonId : 745503
- IdHAL : frederique-angevin
- ORCID : 0000-0002-1555-9160
Avner Bar-Hen
- Fonction : Auteur
- PersonId : 182343
- IdHAL : avner-bar-hen
- ORCID : 0000-0002-4449-8117
- IdRef : 103914579
Pascal Boireau
- Fonction : Auteur
- PersonId : 937132
- ORCID : 0000-0002-3998-7792
- IdRef : 083148825
Bruno B. Chauvel
- Fonction : Auteur
- PersonId : 753122
- IdHAL : chauvelb
- ORCID : 0000-0001-8891-8817
Cécile Collonnier
- Fonction : Auteur
- PersonId : 1205142
- ORCID : 0000-0003-1518-8758
Denis Couvet
- Fonction : Auteur
- PersonId : 858251
- ORCID : 0000-0001-8692-9694
- IdRef : 07011756X
Barbara Demeneix
- Fonction : Auteur
- PersonId : 1200651
- ORCID : 0000-0003-4544-971X
Philippe Guerche
- Fonction : Auteur
- PersonId : 736531
- IdHAL : philippe-guerche
- ORCID : 0000-0001-8740-6916
- IdRef : 03382164X
Guillermina Hernandez Raquet
- Fonction : Auteur
- PersonId : 1149134
Jamal Khalife
- Fonction : Auteur
- PersonId : 842575
- ORCID : 0000-0002-4359-8976
- IdRef : 031232744
Bernard Klonjkowski
- Fonction : Auteur
- PersonId : 748558
- IdHAL : bernard-klonjkowski
- ORCID : 0000-0003-3372-0656
- IdRef : 185118712
Marc Lavielle
- Fonction : Auteur
- PersonId : 2903
- IdHAL : marc-lavielle
- IdRef : 078827442
Valérie Le Corre
- Fonction : Auteur
- PersonId : 1143303
- IdHAL : valerie-le-corre
- ORCID : 0000-0001-6515-7795
- IdRef : 057758824
François Lefèvre
- Fonction : Auteur
- PersonId : 1202741
Olivier Lemaire
- Fonction : Auteur
- PersonId : 1204343
Didier D. Lereclus
- Fonction : Auteur
- PersonId : 1171560
- IdHAL : didier-lereclus
- ORCID : 0000-0001-9047-9104
Nadia Naffakh
- Fonction : Auteur
- PersonId : 179330
- IdHAL : nadia-naffakh
- ORCID : 0000-0002-0424-0277
- IdRef : 19427828X
Jean-Louis Noyer
- Fonction : Auteur
- PersonId : 1203535
- ORCID : 0000-0002-7389-5621
- IdRef : 248518062
Sergio Ochatt
- Fonction : Auteur
- PersonId : 1137500
- IdHAL : sergio-ochatt
- ORCID : 0000-0002-2887-4389
- IdRef : 068956061
Xavier Raynaud
- Fonction : Auteur
- PersonId : 6041
- IdHAL : xavier-raynaud
- ORCID : 0000-0002-9065-2867
- IdRef : 088526690
Pascal Simonet
- Fonction : Auteur
- PersonId : 786
- IdHAL : pascal-simonet
- IdRef : 066970911
Marie-Bérengère Troadec
- Fonction : Auteur
- PersonId : 873542
- ORCID : 0000-0002-2760-8740
Bernard Vaissière
- Fonction : Auteur
- PersonId : 752074
- IdHAL : bernard-vaissiere
- ORCID : 0000-0002-7678-8370
- IdRef : 082677425
Jean-Luc Vilotte
- Fonction : Auteur
- PersonId : 184316
- IdHAL : jean-luc-vilotte
- ORCID : 0000-0003-4623-0584
- IdRef : 076358070
Résumé
Le sigle NPBT désigne un ensemble hétérogène de techniques utilisables dans le cadre de l’obtention de variétés végétales. une question centrale, aujourd’hui débattue dans l’union européenne, concerne le cadre réglementaire d’utilisation de ces techniques. dans ce contexte se posent de multiples questions relatives à l’évaluation sanitaire et environnementale des plantes issues de NPBT , mais aussi à leur détection, leur traçabilité, et leur éventuel étiquetage. le comité scientifique (CS) du HCB a rédigé le présent avis en s’appuyant sur le rapport d’un groupe de travail et sur les discussions menées lors de quatre séances plénières. Le cs avait pour mandat en réponse à une saisine des ministres en charges de l’environnement et de l’agriculture de se prononcer sur :
• les méthodes d'analyse et de traçabilité des plantes et des produits issus des NPBT ;
• en lien avec le point précédent, les enjeux pour la coexistence des filières ;
• les risques directs pour la santé et l'environnement liés aux caractéristiques nouvelles des plantes et des produits obtenus ;
• les mesures de gestion à mettre en place pour prévenir et limiter les risques pour la santé et l'environnement liés à l'utilisation des plantes et des produits issus de ces nouvelles techniques, si de tels risques étaient mis en évidence ;
• des propositions de pistes intermédiaires entre les dispositions du catalogue européen et celles de la directive 2001/18/CE, qui paraîtraient utiles pour encadrer l'usage de ces nouvelles techniques sur le territoire européen.
Fichier principal
hcb - comite scientifique avis sur les nouvelles techniques d’obtention de plantes (new plant breeding techniques-npbt_1.pdf (1.94 Mo)
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