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Rapport

Avis sur les nouvelles techniques d’obtention de plantes (New plant breeding techniques-NPBT)

Frederique Angevin 1, 2 Claude Bagnis 3, 1 Avner Bar-Hen 4, 1, 5 Marie-Anne Barny 1, 6 Pascal Boireau 1, 7 Thierry Brévault 8, 1 Bruno Chauvel 1, 9 Cécile Collonnier 1, 10 Denis Couvet 11, 1 Elie Dassa 12, 1 Hubert de Verneuil 12, 1 Barbara Demeneix 11, 1 Claudine Franche 13, 1 Philippe Guerche 1, 10 Joël Guillemain 14, 1, 15 Guillermina Hernandez Raquet 16, 1 Jamal Khalife 17, 18 Bernard Klonjkowski 1, 19 Marc Lavielle 1, 20 Valérie Le Corre 1, 9 François Lefèvre 1, 21 Olivier Lemaire 1, 22 Didier Lereclus 1, 23 Rémy Maximilien 24, 1 Eliane Meurs 25 Nadia Naffakh 17, 1 Didier Négre 17, 1 Jean-Louis Noyer 8, 1 Sergio Ochatt 1, 9 Jean-Christophe Pages 1, 15, 3 Xavier Raynaud 1, 6 Catherine Regnault-Roger 1 Michel Renard 1, 26 Tristan Renault 27, 28, 1 Patrick Saindrenan 1, 29 Pascal Simonet 17, 1 Marie-Bérengère Troadec 17, 1 Bernard Vaissière 1, 30 Jean Luc Vilotte 1, 31, 30
20 XPOP - Modélisation en pharmacologie de population
CMAP - Centre de Mathématiques Appliquées - Ecole Polytechnique, Inria Saclay - Ile de France
Résumé : Le sigle NPBT désigne un ensemble hétérogène de techniques utilisables dans le cadre de l’obtention de variétés végétales. une question centrale, aujourd’hui débattue dans l’union européenne, concerne le cadre réglementaire d’utilisation de ces techniques. dans ce contexte se posent de multiples questions relatives à l’évaluation sanitaire et environnementale des plantes issues de NPBT , mais aussi à leur détection, leur traçabilité, et leur éventuel étiquetage. le comité scientifique (CS) du HCB a rédigé le présent avis en s’appuyant sur le rapport d’un groupe de travail et sur les discussions menées lors de quatre séances plénières. Le cs avait pour mandat en réponse à une saisine des ministres en charges de l’environnement et de l’agriculture de se prononcer sur : • les méthodes d'analyse et de traçabilité des plantes et des produits issus des NPBT ; • en lien avec le point précédent, les enjeux pour la coexistence des filières ; • les risques directs pour la santé et l'environnement liés aux caractéristiques nouvelles des plantes et des produits obtenus ; • les mesures de gestion à mettre en place pour prévenir et limiter les risques pour la santé et l'environnement liés à l'utilisation des plantes et des produits issus de ces nouvelles techniques, si de tels risques étaient mis en évidence ; • des propositions de pistes intermédiaires entre les dispositions du catalogue européen et celles de la directive 2001/18/CE, qui paraîtraient utiles pour encadrer l'usage de ces nouvelles techniques sur le territoire européen.
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Soumis le : vendredi 5 juin 2020 - 07:50:53
Dernière modification le : vendredi 23 octobre 2020 - 16:43:38

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hcb - comite scientifique avis...
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  • HAL Id : hal-02791518, version 1
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Citation

Frederique Angevin, Claude Bagnis, Avner Bar-Hen, Marie-Anne Barny, Pascal Boireau, et al.. Avis sur les nouvelles techniques d’obtention de plantes (New plant breeding techniques-NPBT). [Rapport de recherche] Haut Conseil de Biotechnologie. 2017. ⟨hal-02791518⟩

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