. Efsa, Opinion of the Scientific Panel on Genetically Modified Organisms on an application (Reference EFSA-GMO-NL-2005-12) for the placing on the market of insect-resistant genetically modified maize 59122, for food and feed uses, import and processing under Regulation (EC) No 1829, LLC. EFSA J, vol.470, pp.1-25, 2003.

. Efsa, Scientific opinion on statistical considerations for the safety evaluation of GMOs, on request of EFSA, question n° EFSA-Q-2006-080, EFSA J, vol.8, issue.1, p.59, 2010.

. Efsa, Scientific opinion on guidance for risk assessment of food and feed from genetically modified plants, The EFSA Journal, vol.9, issue.5, p.2150, 2011.

, Guidance for renewal applications of genetically modified food and feed authorised under Regulation (EC) No 1829/2003: Guidance for the authorisation renewal of GM food and feed, EFSA Panel on Genetically Modified Organisms (GMO, vol.13, p.4129, 2015.

, EFSA (European Food Safety Authority) (2016MON810, Bt11, 1507 and GA21. EFSA supporting publication 2016 : EN-1094, vol.13

, Cet avis a été élaboré par le CS du HCB à partir de la discussion de rapports d'expertise et d'un projet d'avis en séance du 23 novembre 2016 10 , ainsi que d'échanges ultérieurs par voie électronique, sous la présidence du Dr Jean-Christophe Pagès et la vice

C. S. Le and . Du, HCB est un comité pluridisciplinaire composé de personnalités scientifiques nommées par décret au titre de leur spécialité en relation avec les missions du HCB

C. Bagnis, A. Bar-hen, M. Barny, P. Berny, ;. et al., Yves Bertheau (démissionnaire)

, Le dossier a été examiné par deux experts rapporteurs sélectionnés parmi les membres du CS du HCB pour leurs compétences dans les disciplines requises pour l'analyse du dossier

, Ils sont également interrogés sur l'existence d'éventuels conflits d'intérêts avant l'examen de chaque dossier, Les membres du CS du HCB remplissent annuellement une déclaration publique d'intérêts

, Membres du CS présents et représentés lors de la discussion du projet d'avis en séance du 23 novembre, 2016.

, Composition du CS en vigueur suite au décret de nomination des membres du HCB du 30 décembre 2014 et à la loi du 2 décembre, 2015.