Comité scientifique avis en réponse à la saisine HCB – dossier BE-2011-981. Paris, le 12 novembre 2015 - INRAE - Institut national de recherche pour l’agriculture, l’alimentation et l’environnement Access content directly
Reports (Technical Expertise Report) Year : 2015

Comité scientifique avis en réponse à la saisine HCB – dossier BE-2011-981. Paris, le 12 novembre 2015

1 Etablissement Français du Sang
2 CNAM - Conservatoire National des Arts et Métiers [CNAM]
3 UPD5 - Université Paris Descartes - Paris 5
4 iEES - Institut d'écologie et des sciences de l'environnement de Paris
5 CDPC - Centre de Droit Pénal et de Criminologie
6 RS2GP - Rongeurs Sauvages, Risques Sanitaires et Gestion des Populations - UR 1233
7 DPT SPE - Département Santé des Plantes et Environnement
8 MNHN - Muséum national d'Histoire naturelle
9 DRHDD - Direction des Ressources Humaines et du Développement Durable
10 Cirad - Centre de Coopération Internationale en Recherche Agronomique pour le Développement
11 Agroécologie [Dijon]
12 SADAPT - Sciences pour l'Action et le Développement : Activités, Produits, Territoires
13 retraité
14 INSERM - Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale
15 FREDON Midi Pyrénées - Fédération Régionale de Défense contre les Organismes Nuisibles de Midi Pyrénées
16 LIPM - Laboratoire des interactions plantes micro-organismes
17 IJPB - Institut Jean-Pierre Bourgin
18 ANSM
19 Université Francois Rabelais [Tours]
20 LISBP - Laboratoire d'Ingénierie des Systèmes Biologiques et des Procédés
21 ANSES - Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
22 VIRO - Virologie UMR1161
23 POPIX - Modélisation en pharmacologie de population
24 SVQV - Santé de la vigne et qualité du vin
25 MICALIS - MICrobiologie de l'ALImentation au Service de la Santé
26 CEA - Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
27 IP - Institut Pasteur [Paris]
28 ENS-PSL - École normale supérieure - Paris
29 CNRS - Centre National de la Recherche Scientifique
30 UMR AGAP - Amélioration génétique et adaptation des plantes méditerranéennes et tropicales
31 CHRU Tours - Centre Hospitalier Régional Universitaire de Tours
32 IRBA - Institut de Recherche Biomédicale des Armées [Brétigny-sur-Orge]
33 UPPA - Université de Pau et des Pays de l'Adour
34 IGEPP - Institut de Génétique, Environnement et Protection des Plantes
35 IPS2 (UMR_9213 / UMR_1403) - Institut des Sciences des Plantes de Paris-Saclay
36 AE - Abeilles et environnement
37 GABI - Génétique Animale et Biologie Intégrative
Florence Bellivier
  • Function : Author
  • PersonId : 760959
  • IdRef : 094332967
Bruno B. Chauvel
Denis Couvet
  • Function : Author
  • PersonId : 858251
Elie Dassa
  • Function : Author
Philippe Guerche
Bernard Klonjkowski
Marc Lavielle
Valérie V. Le Corre
Nadia Naffakh
Pascal Simonet
Bernard Vaissière

Abstract

Le Haut Conseil des biotechnologies (HCB) a été saisi le 5 novembre 2015 par les autorités compétentes françaises (le ministère de l’Agriculture, de l’Agroalimentaire et de la Forêt) d’une demande d’avis relative au dossier EFSA-GMO-BE-2011-98 de demande d’autorisation de mise sur le marché du soja génétiquement modifié FG72 pour l’importation, la transformation et l’alimentation humaine et animale. Ce dossier a été déposé conjointement par les sociétés Bayer CropScience AG et M.S. Technologies LLC sur le fondement du règlement (CE) n°1829/2003 auprès des autorités compétentes belges. Par cette saisine, les autorités compétentes françaises consultent le HCB au stade ultime de la préparation au vote des Etats membres à la Commission européenne. Le Comité scientifique (CS)2 du HCB a examiné le dossier par voie électronique sous la présidence de Jean-Christophe Pagès. Le présent avis a été adopté par voie électronique le 12 novembre 2015 et publié le 13 novembre 2015.
No file

Dates and versions

hal-02797665 , version 1 (05-06-2020)

Identifiers

  • HAL Id : hal-02797665 , version 1
  • PRODINRA : 371371

Cite

Claude Bagnis, Avner Bar-Hen, Marie Anne M. A. Barny, Florence Bellivier, Philippe Berny, et al.. Comité scientifique avis en réponse à la saisine HCB – dossier BE-2011-981. Paris, le 12 novembre 2015. [0] Haut Conseil des biotechnologies. 2015. ⟨hal-02797665⟩
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