Rapport (Rapport D’expertise Collective) Année : 2015

Avis en réponse à la saisine 150129- saisine HCB -dossier 2014-121 concernant le dossier EFSA-GMO-NL-2014-121

Claude Bagnis (1) , Avner Bar-Hen (2, 3) , Marie Anne M. A. Barny (4) , Florence Bellivier (5) , Philippe Berny (6) , Yves Bertheau (7, 8) , Pascal Boireau (9) , Thierry Brévault (10) , Bruno B. Chauvel (11) , François Coléno (12) , Denis Couvet (8) , Elie Dassa (13) , Hubert de Verneuil (14) , Nathalie Eychenne (15) , Claudine Franche (16) , Philippe Guerche (17) , Joël Guillemain (18, 19) , Guillermina Hernandez Raquet (20) , André Jestin (21) , Bernard Klonjkowski (22) , Marc Lavielle (23) , Valérie V. Le Corre (11) , Olivier O. Lemaire (24) , Didier Lereclus (25) , Rémi Maximilien (26) , Eliane Meurs (27) , Cédric Moreau de Bellaing (28) , Nadia Naffakh (27) , Didier Négre (29) , Jean-Louis Noyer (30) , Sergio Ochatt (11) , Jean-Christophe Pages (31, 18) , Daniel Parzy (32) , Catherine Regnault-Roger (33) , Michel Renard (34) , Patrick Saindrenan (35) , Pascal Simonet (29) , Marie-Bérengère Troadec (29) , Bernard Vaissière (36) , Jean-Luc Vilotte (37)
1 Etablissement Français du Sang
2 Cnam - Conservatoire National des Arts et Métiers [Cnam]
3 UPD5 - Université Paris Descartes - Paris 5
4 iEES - Institut d'écologie et des sciences de l'environnement de Paris
5 CDPC - Centre de Droit Pénal et de Criminologie
6 RS2GP - Rongeurs Sauvages, Risques Sanitaires et Gestion des Populations - UR 1233
7 DPT SPE - Département Santé des Plantes et Environnement
8 MNHN - Muséum national d'Histoire naturelle
9 DRHDD - Direction des Ressources Humaines et du Développement Durable
10 Cirad - Centre de Coopération Internationale en Recherche Agronomique pour le Développement
11 Agroécologie [Dijon]
12 SADAPT - Sciences pour l'Action et le Développement : Activités, Produits, Territoires
13 retraité
14 INSERM - Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale
15 FREDON Midi Pyrénées - Fédération Régionale de Défense contre les Organismes Nuisibles de Midi Pyrénées
16 LIPM - Laboratoire des interactions plantes micro-organismes
17 IJPB - Institut Jean-Pierre Bourgin
18 UT - Université de Tours
19 ANSM - Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé [Saint-Denis]
20 LISBP - Laboratoire d'Ingénierie des Systèmes Biologiques et des Procédés
21 ANSES - Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
22 VIRO - Virologie UMR1161
23 POPIX - Modélisation en pharmacologie de population
24 SVQV - Santé de la vigne et qualité du vin
25 MICALIS - MICrobiologie de l'ALImentation au Service de la Santé
26 CEA - Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
27 IP - Institut Pasteur [Paris]
28 ENS-PSL - École normale supérieure - Paris
29 CNRS - Centre National de la Recherche Scientifique
30 UMR AGAP - Amélioration génétique et adaptation des plantes méditerranéennes et tropicales
31 CHRU Tours - Centre Hospitalier Régional Universitaire de Tours
32 IRBA - Institut de Recherche Biomédicale des Armées [Brétigny-sur-Orge]
33 UPPA - Université de Pau et des Pays de l'Adour
34 IGEPP - Institut de Génétique, Environnement et Protection des Plantes
35 IPS2 (UMR_9213 / UMR_1403) - Institut des Sciences des Plantes de Paris-Saclay
36 AE - Abeilles et environnement
37 GABI - Génétique Animale et Biologie Intégrative
Claude Bagnis
  • Fonction : Auteur
Etablissement Français du Sang
Avner Bar-Hen
Conservatoire National des Arts et Métiers [Cnam]
Université Paris Descartes - Paris 5
Marie Anne M. A. Barny
Institut d'écologie et des sciences de l'environnement de Paris
Florence Bellivier
Centre de Droit Pénal et de Criminologie
Philippe Berny
Rongeurs Sauvages, Risques Sanitaires et Gestion des Populations - UR 1233
Yves Bertheau
Département Santé des Plantes et Environnement
Muséum national d'Histoire naturelle
Pascal Boireau
Direction des Ressources Humaines et du Développement Durable
CV
Thierry Brévault
  • Fonction : Auteur
Centre de Coopération Internationale en Recherche Agronomique pour le Développement
Bruno B. Chauvel
Agroécologie [Dijon]
CV
François Coléno
Sciences pour l'Action et le Développement : Activités, Produits, Territoires
CV
Denis Couvet
Muséum national d'Histoire naturelle
Elie Dassa
  • Fonction : Auteur
retraité
Hubert de Verneuil
  • Fonction : Auteur
Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale
Nathalie Eychenne
  • Fonction : Auteur
Fédération Régionale de Défense contre les Organismes Nuisibles de Midi Pyrénées
Claudine Franche
  • Fonction : Auteur
Laboratoire des interactions plantes micro-organismes
Philippe Guerche
Institut Jean-Pierre Bourgin
CV
Joël Guillemain
  • Fonction : Auteur
Université de Tours
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé [Saint-Denis]
Guillermina Hernandez Raquet
Laboratoire d'Ingénierie des Systèmes Biologiques et des Procédés
André Jestin
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Bernard Klonjkowski
Virologie UMR1161
Marc Lavielle
Modélisation en pharmacologie de population
CV
Valérie V. Le Corre
Agroécologie [Dijon]
Olivier O. Lemaire
  • Fonction : Auteur
Santé de la vigne et qualité du vin
Didier Lereclus
MICrobiologie de l'ALImentation au Service de la Santé
CV
Rémi Maximilien
  • Fonction : Auteur
Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Eliane Meurs
  • Fonction : Auteur
  • PersonId : 861398
Institut Pasteur [Paris]
Cédric Moreau de Bellaing
  • Fonction : Auteur
École normale supérieure - Paris
Nadia Naffakh
Institut Pasteur [Paris]
Didier Négre
  • Fonction : Auteur
Centre National de la Recherche Scientifique
Jean-Louis Noyer
Amélioration génétique et adaptation des plantes méditerranéennes et tropicales
Sergio Ochatt
Agroécologie [Dijon]
Jean-Christophe Pages
  • Fonction : Auteur
Centre Hospitalier Régional Universitaire de Tours
Université de Tours
Daniel Parzy
  • Fonction : Auteur
Institut de Recherche Biomédicale des Armées [Brétigny-sur-Orge]
Catherine Regnault-Roger
  • Fonction : Auteur
Université de Pau et des Pays de l'Adour
Michel Renard
  • Fonction : Auteur
  • PersonId : 1205399
Institut de Génétique, Environnement et Protection des Plantes
Patrick Saindrenan
Institut des Sciences des Plantes de Paris-Saclay
Pascal Simonet
Centre National de la Recherche Scientifique
Marie-Bérengère Troadec
Centre National de la Recherche Scientifique
Bernard Vaissière
Abeilles et environnement
Jean-Luc Vilotte
Génétique Animale et Biologie Intégrative

Résumé

Le Haut Conseil des biotechnologies (HCB) a été saisi le 4 février 2015 par les autorités compétentes françaises (le ministère de l’Agriculture, de l’Agroalimentaire et de la Forêt) d’une demande d’avis relative à une évaluation du dossier EFSA-GMO-NL-2014-121 portant sur une demande d’autorisation de mise sur le marché du soja génétiquement modifié MON 87751 pour l’importation, la transformation, et l’alimentation humaine et animale. Ce dossier a été déposé par la société Monsanto auprès des autorités compétentes néerlandaises sur le fondement du règlement (CE) n° 1829/2003. Dans le cadre de ce règlement, l’évaluation des dossiers de demande de mise sur le marché est confiée à l’Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA). Les Etats membres disposent de trois mois pour envoyer leurs commentaires à l’EFSA en contribution à l’évaluation du dossier. Dans ce contexte, le HCB est invité à proposer des commentaires à destination de l’EFSA au plus tard le 23 avril 2015. Le Comité scientifique (CS)2 du HCB a procédé à l’examen de ce dossier le 26 mars 2015 sous la présidence de Jean-Christophe Pagès.

Domaines

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Soumis le : vendredi 5 juin 2020-18:44:27

Dernière modification le : mardi 30 septembre 2025-16:40:02

Fichier non déposé

Dates et versions

hal-02800022 , version 1 (05-06-2020)

Identifiants

  • HAL Id : hal-02800022 , version 1
  • PRODINRA : 370697

Citer

Claude Bagnis, Avner Bar-Hen, Marie Anne M. A. Barny, Florence Bellivier, Philippe Berny, et al.. Avis en réponse à la saisine 150129- saisine HCB -dossier 2014-121 concernant le dossier EFSA-GMO-NL-2014-121. [0] Haut Conseil des biotechnologies. 2015. ⟨hal-02800022⟩

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