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Rapport

Avis en réponse à la saisine 150129- saisine HCB -dossier 2014-121 concernant le dossier EFSA-GMO-NL-2014-121

Claude Bagnis 1 Avner Bar-Hen 2, 3 Marie Anne Barny 4 Florence Bellivier 5 Philippe Berny 6 Yves Bertheau 7, 8 Pascal Boireau 9 Thierry Brévault 10 Bruno Chauvel 11 Francois-Christophe Coleno 12 Denis Couvet 8 Elie Dassa 13 Hubert de Verneuil 14 Nathalie Eychenne 15 Claudine Franche 16 Philippe Guerche 17 Joël Guillemain 18, 19 Guillermina Hernandez Raquet 20 André Jestin 21 Bernard Klonjkowski 22 Marc Lavielle 23 Valérie Le Corre 11 Olivier Lemaire 24 Didier Lereclus 25 Rémi Maximilien 26 Eliane Meurs 27 Cédric Moreau de Bellaing 28 Nadia Naffakh 27 Didier Négre 29 Jean-Louis Noyer 30 Sergio Ochatt 11 Jean-Christophe Pages 31, 18 Daniel Parzy 32 Catherine Regnault-Roger 33 Michel Renard 34 Patrick Saindrenan 35 Pascal Simonet 29 Marie-Bérengère Troadec 29 Bernard Vaissière 36 Jean Luc Vilotte 37
1 Etablissement Français du Sang
2 CNAM - Conservatoire National des Arts et Métiers [CNAM]
3 UPD5 - Université Paris Descartes - Paris 5
4 IEES - Institut d'écologie et des sciences de l'environnement de Paris
5 CDPC - Centre de Droit Pénal et de Criminologie
6 RS2GP - Rongeurs Sauvages, Risques Sanitaires et Gestion des Populations - UR 1233
7 DPT SPE - Département Santé des Plantes et Environnement
8 MNHN - Muséum national d'Histoire naturelle
9 UAR 0241 Direction des Ressources Humaines
10 Cirad - Centre de Coopération Internationale en Recherche Agronomique pour le Développement
11 Agroécologie [Dijon]
12 SADAPT - Sciences pour l'Action et le Développement : Activités, Produits, Territoires
13 retraité
14 INSERM - Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale
15 FREDON Midi Pyrénées - Fédération Régionale de Défense contre les Organismes Nuisibles de Midi Pyrénées
16 LIPM - Laboratoire des interactions plantes micro-organismes
17 IJPB - Institut Jean-Pierre Bourgin
18 Université Francois Rabelais [Tours]
19 ANSM
20 LISBP - Laboratoire d'Ingénierie des Systèmes Biologiques et des Procédés
21 ANSES - Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
22 VIRO - Virologie UMR1161
23 POPIX - Modélisation en pharmacologie de population
Inria Saclay - Ile de France
24 SVQV - Santé de la vigne et qualité du vin
25 MICALIS - MICrobiologie de l'ALImentation au Service de la Santé
26 CEA - Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
27 Institut Pasteur [Paris]
28 ENS Paris - École normale supérieure - Paris
29 CNRS - Centre National de la Recherche Scientifique
30 UMR AGAP - Amélioration génétique et adaptation des plantes méditerranéennes et tropicales
31 CHRU de Tours - Centre Hospitalier Régional Universitaire de Tours
32 IRBA - Institut de Recherche Biomédicale des Armées
33 UPPA - Université de Pau et des Pays de l'Adour
34 IGEPP - Institut de Génétique, Environnement et Protection des Plantes
35 IPS2 (UMR_9213 / UMR_1403) - Institut des Sciences des Plantes de Paris-Saclay
36 UR 406 Abeilles & Environnement
37 GABI - Génétique Animale et Biologie Intégrative
Résumé : Le Haut Conseil des biotechnologies (HCB) a été saisi le 4 février 2015 par les autorités compétentes françaises (le ministère de l’Agriculture, de l’Agroalimentaire et de la Forêt) d’une demande d’avis relative à une évaluation du dossier EFSA-GMO-NL-2014-121 portant sur une demande d’autorisation de mise sur le marché du soja génétiquement modifié MON 87751 pour l’importation, la transformation, et l’alimentation humaine et animale. Ce dossier a été déposé par la société Monsanto auprès des autorités compétentes néerlandaises sur le fondement du règlement (CE) n° 1829/2003. Dans le cadre de ce règlement, l’évaluation des dossiers de demande de mise sur le marché est confiée à l’Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA). Les Etats membres disposent de trois mois pour envoyer leurs commentaires à l’EFSA en contribution à l’évaluation du dossier. Dans ce contexte, le HCB est invité à proposer des commentaires à destination de l’EFSA au plus tard le 23 avril 2015. Le Comité scientifique (CS)2 du HCB a procédé à l’examen de ce dossier le 26 mars 2015 sous la présidence de Jean-Christophe Pagès.
Mots-clés : culture plante Haut conseil des biotechnologies expertise organisme génétiquement modifié évaluation des risques
Type de document :
Rapport
Liste complète des métadonnées
https://hal.inrae.fr/hal-02800022
Déposant : Migration Prodinra <>
Soumis le : vendredi 5 juin 2020 - 18:44:27
Dernière modification le : mercredi 4 novembre 2020 - 03:35:01

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  • HAL Id : hal-02800022, version 1
  • PRODINRA : 370697

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Citation

Claude Bagnis, Avner Bar-Hen, Marie Anne Barny, Florence Bellivier, Philippe Berny, et al.. Avis en réponse à la saisine 150129- saisine HCB -dossier 2014-121 concernant le dossier EFSA-GMO-NL-2014-121. [Rapport de recherche] Haut Conseil des biotechnologies. 2015. ⟨hal-02800022⟩

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