, Le Lait en Savoie. DDAF -Service départemental de la statistique agricole, AGRESTE, vol.4, 1999.
, Recensement Agricole 2000 de Haute-Savoie, Savoie et Isère. Premiers résultats, juin, AGRESTE, vol.12, 2001.
, L'agriculture, une force pour la montagne. Chambres d'agriculture n°863, APCA, pp.13-48, 1998.
, La politique agricole commune : bilan et perspectives. Chambres d'Agriculture n°912, juillet, APCA, vol.64, 2002.
, Réforme de la PAC : les grandes lignes de l'accord. Document de travail, APCA, vol.27, 2003.
Commissariat général du plan. Editions La Documentation Française, vol.815, 1999. ,
Principes et résultats de la PAC en montagne en France. Document de travail présenté à l'Académie de l'agriculture le 26 février, vol.12, 2003. ,
Simulation, dans le cadre de l'Agenda 2000, d'un rééquilibrage des aides directes privilégiant les soutiens à la gestion de l'espace, Economie Rurale, vol.247, pp.20-25, 1999. ,
Analyse de l'impact des politiques en zone de montagne sur le maintien de l'activité agricole et l'utilisation du territoire (cas des Alpes du Nord). Programme « Agriculture demain » du Ministère de la Recherche, vol.98, 1998. ,
Développement rural : quelle place pour les politiques communautaires ? Demeter, 1992. ,
Agenda 2000 : les conséquences de l'accord de Berlin pour l'agriculture française. Notes et Etudes Economiques n°11, avril, pp.33-89, 2000. ,
Vue d'ensemble sur l'évolution des exploitations agricoles françaises de 1990 à 1999. Notes et Etudes Economiques n°16, pp.9-34, 2002. ,
Les aides directes aux exploitations agricoles européennes et françaises : une mise en perspective depuis la réforme de la PAC de 1992, 2003. ,
Faut-il nécessairement accélérer la baisse des prix ? Paysans n°264, novembre -décembre, pp.35-48, 2000. ,
Faut-il encore des politiques agricoles, Editions Armand Colin, pp.139-204, 2001. ,
Les concours publics à l'agriculture française : un bilan des aides de 1990 à 1997. Economie et Statistique n°329-330, octobre, pp.87-105, 1999. ,
Agriculture et négociations commerciales. Rapport du Conseil d'Analyse Economique. Editions La documentation française, vol.149, 1999. ,
Coûts de production, productivité et dégressivité des temporelles des aides. INRA Sciences Sociales n°6, janvier, vol.6, 1999. ,
Les soutiens publics à l'agriculture de montagne en France, Mémoire ENSAR-GIS Alpes du Nord, vol.80, 2002. ,
Les aides directes aux exploitations agricoles européennes suite aux réformes de la PAC (1992 et Agenda, Notes et Etudes Economiques n°15, janvier, vol.45, 2000. ,
Le secteur laitier dans les Alpes du Nord : implication de deux décennies de contingentement et situation des exploitations face à une éventuelle baisse des prix, vol.52, 2002. ,
Agenda 2000 et modulation des aides directes de la PAC en Allemagne et en France. Économie Rurale n° 268-269, mars-juin, pp.159-173, 2002. ,
Des aides à l'hectare de surface fourragère en substitution des primes animales, 2002. ,
, ème Rencontres Recherches Ruminants
La nouvelle réforme de la PAC : baisse modérée des revenus et augmentation des aides directes pour les producteurs de viande bovine, INRA Productions Animales, juillet, pp.171-182, 1999. ,
Réconcilier l'agriculture et ses territoires. Etudes n°3905, mai, pp.619-628, 1999. ,
Réforme de la PAC : une politique pour l'avenir, Fact Sheet, vol.24, 1999. ,
Révision à mi-parcours de la politique agricole commune. Communication de la Commission au Conseil et au Parlement Européen, vol.41, 2002. ,
, COMMISSION EUROPEENNE, 2003-a. L'agriculture dans l'Union Européenne : informations statistiques et économiques 2002. Bruxelles, janvier, vol.318
UE réforme en profondeur sa politique agricole dans la perspective d'une agriculture durable en Europe, vol.9, 2003. ,
Conclusions de la Présidence du conseil européen de Berlin, vol.26, 1999. ,
, Synthèse des travaux du Conseil, juin, COPEIAA, vol.85, 2003.
La nouvelle réforme de la Politique Agricole Commune: une perspective internationale, Economie et statistique n°329-330, pp.13-33, 1999. ,
Le montant des aides directes de la PAC reste très lié à la taille des exploitations. Agreste cahiers n°3, septembre, pp.3-14, 2000. ,
Adaptation des exploitations agricoles de montagne -Un éclairage sur les évolutions récentes et à venir, 1994. ,
La modulation des aides directes dans le cadre de la réforme de la PAC, 1999. ,
La réforme de 1992 : un tournant dans l'histoire de la PAC, 1992. ,
Les propositions de révisions à mi-parcours de la Politique agricole commune : évaluation des impacts pour l'agriculture française à partir du modèle MEGAAF, vol.139, 2002. ,
L'avenir des politiques agricoles. Rapport mondial sur le système économique et les stratégies, Editions Dunod, pp.115-131, 2000. ,
Réforme de la PAC, premières analyses dans les secteurs de la viande bovine et du lait. Dossier Economie de l'Elevage, juin, vol.41, 1999. ,
Agenda 2000, agriculture, marché, économie : idées fausses et illusions. OCL 5, novembre, pp.459-467, 1998. ,
L'agriculture et la politique agricole face au territoire : quelles nouvelles formes de travail, quelle évolution des systèmes productifs ? Colloque international : Nouvelles urbanités, nouvelles ruralités en Europe, mai, vol.20, 2000. ,
Performances économiques et aides publiques en production laitière -Quels enjeux pour l'emploi ? Economie Rural n°253, pp.42-50, 1999. ,
L'exploitation agricole en perspective. Courrier de l'environnement de l'INRA n°41, octobre, pp.5-22, 2000. ,
Rapport d'information de l'Assemblée Nationale n°1247, vol.285, 1998. ,
Les aides publiques à l'agriculture. Bulletin d'Information du Ministère de l'Agriculture (BIMA), Hors série n°1, décembre, vol.42, 1998. ,
, , 2003.
L'agriculture contre l'environnement ?, Annales des Mines (Responsabilités & Environnement) n°30, pp.37-59, 2003. ,
, Politiques agricoles des pays de l'OCDE : suivi et évaluation, OCDE, vol.285, 2002.
Pour tous les systèmes d'élevage en montagne, les subventions sont essentielles au maintien de l'activité. Agreste cahiers n°46, pp.23-34, 1999. ,
Une exploitation sur cinq est située en zones de montagne. Agreste cahiers n°3, pp.25-29, 2000. ,
Multifonctionnalité, contractualisation et territorialisation : nouvelles piste vers une nouvelle PAC ? Note de synthèse, INRA-ESR, vol.5, p.p, 2002. ,
The future of direct payments under the CAP: a proposal. Eurochoices, spring, pp.28-35, 2001. ,
, Annexe 2-a : Aides directes dans les exploitations agricoles professionnelles françaises (montagne) -Selon le type de production et les classes de dimension économique
, Annexe 2-b : Aides directes dans les exploitations agricoles professionnelles françaises (zones déf. simples) -Selon le type de production et les classes de dimension économique
, Annexe 2-c : Aides directes dans les exploitations agricoles professionnelles françaises (plaine) -Selon le type de production et les classes de dimension économique
, Annexe 3-b : Montant moyen des aides directes par exploitation en 2000 (en euros) -Selon la région administrative et le type de production
, Annexe 3-c : Montant moyen des aides directes par UTA en 2000 (en euros) -Selon la région administrative et le type de production
, Annexe 3-d : Montant moyen des aides directes par hectare de SAU en 2000 (en euros) -Selon la région administrative et le type de production
, Annexe 3-f : Ratio « Aides directes / Résultat courant avant impôt » en 2000 (en %) -Selon la région administrative et le type de production
, Annexe 3-g : Ratio « Aides directes liées au développement rural / Aides directes totales » en 2002 (en %) -Selon la région administrative et le type de production
, Annexe 3-h : Ratio « Aides directes liées au développement rural / Résultat courant » en 2000 (en %) -Selon la région administrative et le type de
, Impact de la réforme de la PAC, Agenda, 2000.
, Agenda 2000 + Luxembourg) sur les aides directes
, Annexe 4-a : Impact de la réforme de la PAC sur les exploitations agricoles (toutes OTEX, p.109
, Annexe 4-b : Impact de la réforme de la PAC sur les exploitations du type « bovins-lait, p.110
, Annexe 4-c : Répartition des exploitations selon le ratio « Aides directes / Résultat, p.111, 2008.
, * Impact du dispositif obligatoire de modulation des aides directes
, Annexe 4-d : Impact du dispositif de modulation sur les exploitations agricoles (toutes OTEX, p.112
,
, Annexe 4-e : H1 -Le montant du paiement unique en 2008 -Toutes OTEX p, p.113
, Annexe 4-f : H1 -Le montant du paiement unique par exploitation en 2008 selon le type p, p.114
, Annexe 4-g : H1 -Le montant du paiement unique 2008 / aides directes 2008 selon le type p, p.115
, Annexe 4-h : H1 -Le montant du paiement unique 2008 / résultat courant 2008 selon le type p, p.116
, Annexe 4-i : H1 -Le montant du paiement unique par ha (SFP+SCOP+cult.ind.) en 2008 selon le type p, p.117
, Annexe 4-j : H2 -Le montant du paiement unique en 2008 -Toutes OTEX p, p.118
, Annexe 4-k : H2 -Le montant du paiement unique par exploitation en 2008 selon le type p, p.119
, Annexe 4-l : H2 -Le montant du paiement unique 2008 / aides directes 2008 selon le type p, p.120
, Annexe 4-m : H2 -Le montant du paiement unique 2008 / résultat courant 2008 selon le type p, p.121
, Annexe 4-c : Répartition des exploitations selon le ratio « Aides directes / Résultat courant, Selon la région administrative, 2008.
, Annexe 4-d : Impact du dispositif de modulation sur les exploitations agricoles (Toutes OTEX) -Selon la région administrative
, Le montant estimé du paiement unique en 2008 (H1 : découplage total) -Toutes OTEX -Selon la région administrative
, Annexe 4-f : Le montant estimé du paiement unique par exploitation en 2008 (H1 : découplage total) -Selon la région administrative et le type de production
, Annexe 4-g : Le montant estimé « paiement unique 2008 / aides directes, H1 : découplage total) -Selon la région administrative et le type de production, 2008.
, Annexe 4-h : Le montant estimé « paiement unique 2008 / résultat courant, H1 : découplage total) -Selon la région administrative et le type de production, 2008.
, Annexe 4-i : Le montant du paiement unique par ha SCOP+SFP+cultures industrielles en 2008 (H1) -Selon la région administrative et le type de production
, Annexe 4-j : Le montant estimé du paiement unique en, H2 : découplage partiel) -Toutes OTEX -Selon la région administrative, 2008.
, Annexe 4-k : Le montant estimé du paiement unique par exploitation en 2008 (H2 : découplage partiel) -Selon la région administrative et le type de production
, Annexe 4-l : Le montant estimé « paiement unique 2008 / Aides directes, H2 : partiel) -Selon la région administrative et le type de production, 2008.
, Annexe 4-m : Le montant estimé « paiement unique, H2 : partiel) -Selon la région administrative et le type de production, 2008.