Comité Scientifique Avis en réponse à la saisine HCB - dossier NL-2005-28. Paris, le 17 mars 2016 - INRAE - Institut national de recherche pour l’agriculture, l’alimentation et l’environnement
Rapport (Rapport D’expertise Collective) Année : 2016

Comité Scientifique Avis en réponse à la saisine HCB - dossier NL-2005-28. Paris, le 17 mars 2016

Claude Bagnis
Marie-Anne Barny
Philippe Berny
Jean-Christophe Pagès
  • Fonction : Auteur
Jean-Jacques Leguay
  • Fonction : Auteur
Yves Bertheau
Pascal Boireau
Denis Bourguet
  • Fonction : Auteur
Florence Coignard
  • Fonction : Auteur
François Coléno
Jane Lecomte
Jean-Luc Darlix
Elie Dassa
  • Fonction : Auteur
Maryse Deguergue
  • Fonction : Auteur
  • PersonId : 763994
  • IdRef : 033046123
Hubert De Verneuil
  • Fonction : Auteur
Joël Guillemain
  • Fonction : Auteur
Robert Drillien
  • Fonction : Auteur
Anne Dubart-Kupperchmitt
  • Fonction : Auteur
Nicolas Ferry
Claudine Franche
  • Fonction : Auteur
Philippe Guerche
Mireille Jacquemond
  • Fonction : Auteur
André Jestin
  • Fonction : Auteur
Bernard Klonjkowski
Marc Lavielle
  • Fonction : Auteur
Olivier Le Gall
Stéphane Lemarié
  • Fonction : Auteur
Didier Lereclus
Rémy Maximilien
  • Fonction : Auteur
Antoine Messéan
Bertrand Ney
  • Fonction : Auteur
Jacques Pagès
  • Fonction : Auteur
Daniel Parzy
  • Fonction : Auteur
Catherine Regnault-Roger
  • Fonction : Auteur
Pierre Rougé
  • Fonction : Auteur
  • PersonId : 1091996
Patrick Saindrenan
  • Fonction : Auteur
Pascal Simonet
Virginie Tournay
Bernard Vaissière
Jean-Luc Vilotte

Résumé

Le Haut Conseil des biotechnologies (HCB) a été saisi le 15 juillet 2015 par les autorités compétentes françaises (le ministère de l’Agriculture, de l’Agroalimentaire et de la Forêt) d’une demande d’avis relatif au dossier EFSA-GMO-NL-2005-28 de demande d’autorisation de mise sur le marché du maïs génétiquement modifié 1507 x 59122 à des fins de culture, importation, transformation et alimentation humaine et animale. Ce dossier a été conjointement déposé par les sociétés Mycogen Seeds c/o Dow AgroSciences LLC et Pioneer Hi-Bred International, Inc. auprès des autorités compétentes néerlandaises sur le fondement du règlement (CE) n° 1829/2003. L’objectif de cet avis est d’éclairer les autorités compétentes françaises en perspective d’un vote des Etats membres sur un projet de décision d’autorisation de mise sur le marché de ce maïs pour les usages spécifiés dans l’Union européenne. Le Comité scientifique (CS)2 du HCB a examiné le dossier en séance du 26 novembre 2015 sous la présidence de Jean-Christophe Pagès. Le présent avis a été adopté par voie électronique, transmis aux autorités compétentes et publié sur le site du HCB le 17 mars 2016.
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Licence

Identifiants

  • HAL Id : hal-02915560 , version 1
  • PRODINRA : 371360

Citer

Claude Bagnis, Avner Bar-Hen, Marie-Anne Barny, Florence Bellivier, Philippe Berny, et al.. Comité Scientifique Avis en réponse à la saisine HCB - dossier NL-2005-28. Paris, le 17 mars 2016. [0] Haut Conseil des Biotechnologies. 2016. ⟨hal-02915560⟩
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