, Le dossier a été expertisé par six experts rapporteurs

, Ces commentaires ont été élaborés par le CS du HCB à partir de la discussion des rapports d'expertise en séance du 8 octobre 2013 15 , de la discussion d'un projet de commentaires en séance du 5 novembre 2013 16 , suivie d'une adoption par voie électronique le 8 novembre 2013, sous la présidence du Dr Jean-Christophe Pagès, sous la vice-présidence du Dr Jean-Jacques Leguay, et sous la coordination scientifique du Dr Catherine Golstein

C. S. Le and . Du, HCB est un comité pluridisciplinaire composé de personnalités scientifiques nommées par décret au titre de leur spécialité en relation avec les missions du HCB

C. Bagnis, A. Bar-hen, Y. Bertheau, P. Boireau, D. Bourguet et al., Didier Lereclus, p.17

, Ils sont également interrogés sur l'existence d'éventuels conflits d'intérêts avant l'examen de chaque dossier. Participant à l'élaboration de l'avis de l'EFSA sur ce rapport en tant que membre du panel OGM de l'EFSA, Antoine Messéan n'a contribué ni à l'élaboration ni à la rédaction de ces commentaires, Les membres du CS du HCB remplissent annuellement une déclaration publique d'intérêts

, La participation à l'élaboration de l'avis indique qu'une majorité s'est dégagée en sa faveur

J. Darlix, E. Dassa, M. Deguergue, M. Desquilbet, R. Hubert-de-verneuil et al., Membres du CS présents et représentés lors de l'examen du dossier en séance du 8 octobre 2013 : Claude Bagnis, Yves Bertheau, Denis Bourguet

P. Boireau, D. Bourguet, B. Chauvel, D. Couvet, E. Dassa et al., Membres du CS présents et représentés lors la discussion du projet d'avis en séance du 5 novembre 2013 : Claude Bagnis, Avner Bar-Hen, Yves Bertheau