Avis en réponse à la saisine HCB - dossier NL-2005-23. Paris, le 21 octobre 2015
. Comité Scientifique Du Haut Conseil Des Biotechnologies
(1)
,
Claude Bagnis
(2)
,
Avner Bar-Hen
(3)
,
Marie Anne M. A. Barny
(4)
,
Florence Bellivier
(5)
,
Philippe Berny
(6)
,
Yves Bertheau
(7, 8)
,
Pascal Boireau
(9)
,
Thierry Brévault
(10, 11)
,
Bruno B. Chauvel
(12)
,
François Coléno
(13)
,
Denis Couvet
(8)
,
Elie Dassa
(14)
,
Hubert de Verneuil
(15)
,
Nathalie Eychenne
(16)
,
Claudine Franche
(17)
,
Philippe Guerche
(18)
,
Joël Guillemain
(19, 20)
,
Guillermina Hernandez Raquet
(21)
,
André Jestin
(22)
,
Bernard Klonjkowski
(23)
,
Marc Lavielle
(24)
,
Valérie V. Le Corre
(12)
,
Olivier O. Lemaire
(25)
,
Didier Lereclus
(26)
,
Rémi Maximilien
(27)
,
Eliane Meurs
(28)
,
Cédric Moreau de Bellaing
(29)
,
Nadia Naffakh
(28)
,
Didier Négre
(30)
,
Jean-Louis Noyer
(31)
,
Sergio Ochatt
(12)
,
Jean-Christophe Pages
(19, 32)
,
Daniel Parzy
(33)
,
Catherine Regnault-Roger
(34)
,
Michel Renard
(35)
,
Patrick Saindrenan
(36)
,
Pascal Simonet
(30)
,
Marie-Bérengère Troadec
(30)
,
Bernard Vaissière
(37)
,
Jean-Luc Vilotte
(38)
1
HCB -
Haut Conseil des Biotechnologies
2 EFS - Alpes-Méditerranée - Etablissement Français du Sang - Alpes-Méditerranée
3 CEDRIC - MSDMA - CEDRIC. Méthodes statistiques de data-mining et apprentissage
4 iEES - Institut d'écologie et des sciences de l'environnement de Paris
5 CDPC - Centre de Droit Pénal et de Criminologie
6 RS2GP - Rongeurs Sauvages, Risques Sanitaires et Gestion des Populations - UR 1233
7 DPT SPE - Département Santé des Plantes et Environnement
8 MNHN - Muséum national d'Histoire naturelle
9 DRHDD - Direction des Ressources Humaines et du Développement Durable
10 UPR AIDA - Agroécologie et Intensification Durables des cultures annuelles
11 Cirad-PERSYST - Département Performances des systèmes de production et de transformation tropicaux
12 Agroécologie [Dijon]
13 SADAPT - Sciences pour l'Action et le Développement : Activités, Produits, Territoires
14 Auteur indépendant
15 INSERM - Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale
16 FREDON Midi Pyrénées - Fédération Régionale de Défense contre les Organismes Nuisibles de Midi Pyrénées
17 LIPM - Laboratoire des interactions plantes micro-organismes
18 IJPB - Institut Jean-Pierre Bourgin
19 Université Francois Rabelais [Tours]
20 ANSM - Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé [Saint-Denis]
21 LISBP - Laboratoire d'Ingénierie des Systèmes Biologiques et des Procédés
22 ANSES - Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
23 VIRO - Virologie UMR1161
24 XPOP - Modélisation en pharmacologie de population
25 SVQV - Santé de la vigne et qualité du vin
26 MICALIS - MICrobiologie de l'ALImentation au Service de la Santé
27 CEA - Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
28 IP - Institut Pasteur [Paris]
29 ENS-PSL - École normale supérieure - Paris
30 CNRS - Centre National de la Recherche Scientifique
31 Cirad-Dgdrs - Direction Générale Déléguée à la Recherche et à la Stratégie
32 CHRU Tours - Centre Hospitalier Régional Universitaire de Tours
33 IRBA - Institut de Recherche Biomédicale des Armées [Brétigny-sur-Orge]
34 UPPA - Université de Pau et des Pays de l'Adour
35 IGEPP - Institut de Génétique, Environnement et Protection des Plantes
36 IPS2 (UMR_9213 / UMR_1403) - Institut des Sciences des Plantes de Paris-Saclay
37 AE - Abeilles et environnement
38 GABI - Génétique Animale et Biologie Intégrative
2 EFS - Alpes-Méditerranée - Etablissement Français du Sang - Alpes-Méditerranée
3 CEDRIC - MSDMA - CEDRIC. Méthodes statistiques de data-mining et apprentissage
4 iEES - Institut d'écologie et des sciences de l'environnement de Paris
5 CDPC - Centre de Droit Pénal et de Criminologie
6 RS2GP - Rongeurs Sauvages, Risques Sanitaires et Gestion des Populations - UR 1233
7 DPT SPE - Département Santé des Plantes et Environnement
8 MNHN - Muséum national d'Histoire naturelle
9 DRHDD - Direction des Ressources Humaines et du Développement Durable
10 UPR AIDA - Agroécologie et Intensification Durables des cultures annuelles
11 Cirad-PERSYST - Département Performances des systèmes de production et de transformation tropicaux
12 Agroécologie [Dijon]
13 SADAPT - Sciences pour l'Action et le Développement : Activités, Produits, Territoires
14 Auteur indépendant
15 INSERM - Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale
16 FREDON Midi Pyrénées - Fédération Régionale de Défense contre les Organismes Nuisibles de Midi Pyrénées
17 LIPM - Laboratoire des interactions plantes micro-organismes
18 IJPB - Institut Jean-Pierre Bourgin
19 Université Francois Rabelais [Tours]
20 ANSM - Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé [Saint-Denis]
21 LISBP - Laboratoire d'Ingénierie des Systèmes Biologiques et des Procédés
22 ANSES - Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
23 VIRO - Virologie UMR1161
24 XPOP - Modélisation en pharmacologie de population
25 SVQV - Santé de la vigne et qualité du vin
26 MICALIS - MICrobiologie de l'ALImentation au Service de la Santé
27 CEA - Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
28 IP - Institut Pasteur [Paris]
29 ENS-PSL - École normale supérieure - Paris
30 CNRS - Centre National de la Recherche Scientifique
31 Cirad-Dgdrs - Direction Générale Déléguée à la Recherche et à la Stratégie
32 CHRU Tours - Centre Hospitalier Régional Universitaire de Tours
33 IRBA - Institut de Recherche Biomédicale des Armées [Brétigny-sur-Orge]
34 UPPA - Université de Pau et des Pays de l'Adour
35 IGEPP - Institut de Génétique, Environnement et Protection des Plantes
36 IPS2 (UMR_9213 / UMR_1403) - Institut des Sciences des Plantes de Paris-Saclay
37 AE - Abeilles et environnement
38 GABI - Génétique Animale et Biologie Intégrative
Avner Bar-Hen
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- IdHAL : avner-bar-hen
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Florence Bellivier
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Philippe Berny
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Yves Bertheau
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Pascal Boireau
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Bruno B. Chauvel
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François Coléno
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Philippe Guerche
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- IdHAL : philippe-guerche
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Guillermina Hernandez Raquet
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Bernard Klonjkowski
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Marc Lavielle
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Valérie V. Le Corre
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Didier Lereclus
- Function : Author
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Nadia Naffakh
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Jean-Louis Noyer
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Michel Renard
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Pascal Simonet
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Bernard Vaissière
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Jean-Luc Vilotte
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- ORCID : 0000-0003-4623-0584
- IdRef : 076358070
Abstract
Le Haut Conseil des biotechnologies (HCB) a été saisi le 17 juillet 2015 par les autorités compétentes françaises (le ministère de l’Agriculture, de l’Agroalimentaire et de la Forêt) d’une demande d’avis relative au dossier EFSA-GMO-NL-2005-23 de demande d’autorisation de mise sur le marché du maïs génétiquement modifié 59122 pour la culture, l’importation, la transformation, l’alimentation humaine et animale. Ce dossier a été déposé conjointement par les sociétés Pioneer Hi-Bred International et Mycogen Seeds c/o Dow AgroSciences LLC sur le fondement du règlement (CE) n°1829/2003 auprès de l’Autorité européenne de sécurité des aliments via les autorités compétentes néerlandaises, sous la référence EFSA-GMO-NL-2005-23. Par cette saisine, les autorités compétentes françaises consultent le HCB au stade ultime de la préparation au vote des Etats membres à la Commission européenne. Le Comité scientifique (CS)2 du HCB a examiné le dossier en séance du 24 septembre 2015 sous la présidence de Jean-Christophe Pagès. Le présent avis a été adopté par voie électronique le 21 octobre 2015 et publié le 2 décembre 2015.
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