Avis en réponse à la saisine HCB - dossier NL-2005-23. Paris, le 21 octobre 2015

. Comité Scientifique Du Haut Conseil Des Biotechnologies; Claude Bagnis; Avner Bar-Hen; Marie Anne Barny; Florence Bellivier; Philippe Berny; Yves Bertheau; Pascal Boireau; Thierry Brévault; Bruno Chauvel; Francois-Christophe Coleno; Denis Couvet; Elie Dassa; Hubert de Verneuil; Nathalie Eychenne; Claudine Franche; Philippe Guerche; Joël Guillemain; Guillermina Hernandez Raquet; André Jestin; Bernard Klonjkowski; Marc Lavielle; Valérie Le Corre; Olivier Lemaire; Didier Lereclus; Rémi Maximilien; Eliane Meurs; Cédric Moreau de Bellaing; Nadia Naffakh; Didier Négre; Jean-Louis Noyer; Sergio Ochatt; Jean-Christophe Pages; Daniel Parzy; Catherine Regnault-Roger; Michel Renard; Patrick Saindrenan; Pascal Simonet; Marie-Bérengère Troadec; Bernard Vaissière; Jean Luc Vilotte

Rapport

Avis en réponse à la saisine HCB - dossier NL-2005-23. Paris, le 21 octobre 2015

. Comité Scientifique Du Haut Conseil Des Biotechnologies ¹ Claude Bagnis ² Avner Bar-Hen ³ Marie Anne Barny ⁴ Florence Bellivier ⁵ Philippe Berny ⁶ Yves Bertheau ^{7, 8} Pascal Boireau ⁹ Thierry Brévault ^{10, 11} Bruno Chauvel ¹² Francois-Christophe Coleno ¹³ Denis Couvet ⁸ Elie Dassa ¹⁴ Hubert de Verneuil ¹⁵ Nathalie Eychenne ¹⁶ Claudine Franche ¹⁷ Philippe Guerche ¹⁸ Joël Guillemain ^{19, 20} Guillermina Hernandez Raquet ²¹ André Jestin ²² Bernard Klonjkowski ²³ Marc Lavielle ²⁴ Valérie Le Corre ¹² Olivier Lemaire ²⁵ Didier Lereclus ²⁶ Rémi Maximilien ²⁷ Eliane Meurs ²⁸ Cédric Moreau de Bellaing ²⁹ Nadia Naffakh ²⁸ Didier Négre ³⁰ Jean-Louis Noyer ³¹ Sergio Ochatt ¹² Jean-Christophe Pages ^{19, 32} Daniel Parzy ³³ Catherine Regnault-Roger ³⁴ Michel Renard ³⁵ Patrick Saindrenan ³⁶ Pascal Simonet ³⁰ Marie-Bérengère Troadec ³⁰ Bernard Vaissière ³⁷ Jean Luc Vilotte ³⁸

1 HCB - Haut Conseil des Biotechnologies

2 EFS - Alpes-Méditerranée - Etablissement Français du Sang - Alpes-Méditerranée

3 CEDRIC - MSDMA - CEDRIC. Méthodes statistiques de data-mining et apprentissage

CEDRIC - Centre d'études et de recherche en informatique et communications

4 IEES - Institut d'écologie et des sciences de l'environnement de Paris

5 CDPC - Centre de Droit Pénal et de Criminologie

6 RS2GP - Rongeurs Sauvages, Risques Sanitaires et Gestion des Populations - UR 1233

7 DPT SPE - Département Santé des Plantes et Environnement

8 MNHN - Muséum national d'Histoire naturelle

9 UAR 0241 Direction des Ressources Humaines

10 UPR AIDA - Agroécologie et Intensification Durables des cultures annuelles

11 Cirad-PERSYST - Département Performances des systèmes de production et de transformation tropicaux

12 Agroécologie [Dijon]

13 SADAPT - Sciences pour l'Action et le Développement : Activités, Produits, Territoires

14 Auteur indépendant

15 INSERM - Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale

16 FREDON Midi Pyrénées - Fédération Régionale de Défense contre les Organismes Nuisibles de Midi Pyrénées

17 LIPM - Laboratoire des interactions plantes micro-organismes

18 IJPB - Institut Jean-Pierre Bourgin

19 Université Francois Rabelais [Tours]

20 ANSM - Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé [Saint-Denis]

21 LISBP - Laboratoire d'Ingénierie des Systèmes Biologiques et des Procédés

22 ANSES - Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail

23 VIRO - Virologie UMR1161

24 XPOP - Modélisation en pharmacologie de population

CMAP - Centre de Mathématiques Appliquées - Ecole Polytechnique, Inria Saclay - Ile de France

25 SVQV - Santé de la vigne et qualité du vin

26 MICALIS - MICrobiologie de l'ALImentation au Service de la Santé

27 CEA - Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives

28 Institut Pasteur [Paris]

29 ENS Paris - École normale supérieure - Paris

30 CNRS - Centre National de la Recherche Scientifique

31 Cirad-Dgdrs - Direction Générale Déléguée à la Recherche et à la Stratégie

32 CHRU TOURS - Centre Hospitalier Régional Universitaire de Tours

33 IRBA - Institut de Recherche Biomédicale des Armées

34 UPPA - Université de Pau et des Pays de l'Adour

35 IGEPP - Institut de Génétique, Environnement et Protection des Plantes

36 IPS2 (UMR_9213 / UMR_1403) - Institut des Sciences des Plantes de Paris-Saclay

37 AE - Abeilles et environnement

38 GABI - Génétique Animale et Biologie Intégrative

Résumé : Le Haut Conseil des biotechnologies (HCB) a été saisi le 17 juillet 2015 par les autorités compétentes françaises (le ministère de l’Agriculture, de l’Agroalimentaire et de la Forêt) d’une demande d’avis relative au dossier EFSA-GMO-NL-2005-23 de demande d’autorisation de mise sur le marché du maïs génétiquement modifié 59122 pour la culture, l’importation, la transformation, l’alimentation humaine et animale. Ce dossier a été déposé conjointement par les sociétés Pioneer Hi-Bred International et Mycogen Seeds c/o Dow AgroSciences LLC sur le fondement du règlement (CE) n°1829/2003 auprès de l’Autorité européenne de sécurité des aliments via les autorités compétentes néerlandaises, sous la référence EFSA-GMO-NL-2005-23. Par cette saisine, les autorités compétentes françaises consultent le HCB au stade ultime de la préparation au vote des Etats membres à la Commission européenne. Le Comité scientifique (CS)2 du HCB a examiné le dossier en séance du 24 septembre 2015 sous la présidence de Jean-Christophe Pagès. Le présent avis a été adopté par voie électronique le 21 octobre 2015 et publié le 2 décembre 2015.

Mots-clés : culture plante Haut conseil des biotechnologies expertise organisme génétiquement modifié évaluation des risques

Type de document :

Rapport

Domaine :

Sciences du Vivant [q-bio]

Sciences du Vivant [q-bio] / Ingénierie des aliments

Sciences de l'ingénieur [physics] / Génie des procédés

Sciences du Vivant [q-bio] / Génétique

Sciences du Vivant [q-bio] / Génétique / Génétique animale

Sciences de l'environnement

Sciences du Vivant [q-bio] / Biologie végétale

Sciences de l'Homme et Société

Sciences du Vivant [q-bio] / Biotechnologies

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https://hal.inrae.fr/hal-02917605
Déposant : Isabelle Massart <>
Soumis le : mercredi 19 août 2020 - 15:15:58
Dernière modification le : mercredi 4 novembre 2020 - 03:35:01

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