Avis en réponse à la saisine du 2 juillet 2020 relative au projet de décret modifiant l’article D.531-2 du code de l'environnement
. Comité Scientifique Du Haut Conseil Des Biotechnologies
(1)
,
Frédérique Angevin
(1, 2)
,
Claude Bagnis
(1, 3)
,
Avner Bar-Hen
(4, 1, 5)
,
Marie-Anne Barny
(1, 6)
,
Pascal Boireau
(1, 7)
,
Thierry Brévault
(1, 8, 9)
,
Bruno B. Chauvel
(1, 10)
,
Cécile Collonnier
(1, 11)
,
Denis Couvet
(12, 1)
,
Elie Dassa
(13, 1)
,
Barbara Demeneix
(12, 1)
,
Claudine Franche
(14, 1)
,
Philippe Guerche
(1, 11)
,
Joël Guillemain
(15, 1, 16)
,
Guillermina Hernandez Raquet
(1, 17)
,
Jamal Khalife
(18, 19)
,
Bernard Klonjkowski
(1, 20)
,
Marc Lavielle
(1, 21)
,
Valérie Le Corre
(1, 10)
,
François Lefèvre
(1, 22)
,
Olivier Lemaire
(1, 23)
,
Didier D. Lereclus
(1, 24)
,
Rémy Maximilien
(25, 1)
,
Eliane Meurs
(26)
,
Nadia Naffakh
(18, 1)
,
Didier Négre
(18, 1)
,
Jean-Louis Noyer
(1, 27)
,
Sergio Ochatt
(1, 10)
,
Jean-Christophe Pages
(1, 3, 16)
,
Xavier Raynaud
(1, 6)
,
Catherine Regnault-Roger
(1)
,
Michel M. Renard
(1, 28)
,
Tristan Renault
(29, 30, 1)
,
Patrick Saindrenan
(1, 31)
,
Pascal Simonet
(18, 1)
,
Marie-Bérengère Troadec
(18, 1)
,
Bernard Vaissière
(1, 32)
,
Hubert de Verneuil
(13, 1)
,
Jean-Luc Vilotte
(1, 33)
1
HCB -
Haut Conseil des Biotechnologies
2 ECO-INNOV - Unité Impacts Ecologiques des Innovations en Production Végétale
3 EFS - Etablissement Français du Sang [La Plaine Saint-Denis]
4 UP11 - Université Paris-Sud - Paris 11
5 UPCité - Université Paris Cité
6 iEES Paris - Institut d'écologie et des sciences de l'environnement de Paris
7 Laboratoire de santé animale, sites de Maisons-Alfort et de Normandie
8 UPR AIDA - Agroécologie et intensification durables des cultures annuelles
9 Cirad-PERSYST - Département Performances des systèmes de production et de transformation tropicaux
10 Agroécologie [Dijon]
11 IJPB - Institut Jean-Pierre Bourgin
12 MNHN - Muséum national d'Histoire naturelle
13 INSERM - Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale
14 IRD - Institut de Recherche pour le Développement
15 ANSM - Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé [Saint-Denis]
16 UT - Université de Tours
17 TBI - Toulouse Biotechnology Institute
18 CNRS - Centre National de la Recherche Scientifique
19 Institut Pasteur de Lille
20 VIRO - Virologie UMR1161
21 XPOP - Modélisation en pharmacologie de population
22 VIM (UR 0892) - Virologie et Immunologie Moléculaires
23 SVQV - Santé de la vigne et qualité du vin
24 MICALIS - MICrobiologie de l'ALImentation au Service de la Santé
25 CEA - Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
26 IP - Institut Pasteur [Paris]
27 Cirad-Dgdrs - Direction Générale Déléguée à la Recherche et à la Stratégie
28 IGEPP - Institut de Génétique, Environnement et Protection des Plantes
29 ANSES - Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
30 IFREMER - Institut Français de Recherche pour l'Exploitation de la Mer
31 IPS2 (UMR_9213 / UMR_1403) - Institut des Sciences des Plantes de Paris-Saclay
32 AE - Abeilles et Environnement
33 GABI - Génétique Animale et Biologie Intégrative
2 ECO-INNOV - Unité Impacts Ecologiques des Innovations en Production Végétale
3 EFS - Etablissement Français du Sang [La Plaine Saint-Denis]
4 UP11 - Université Paris-Sud - Paris 11
5 UPCité - Université Paris Cité
6 iEES Paris - Institut d'écologie et des sciences de l'environnement de Paris
7 Laboratoire de santé animale, sites de Maisons-Alfort et de Normandie
8 UPR AIDA - Agroécologie et intensification durables des cultures annuelles
9 Cirad-PERSYST - Département Performances des systèmes de production et de transformation tropicaux
10 Agroécologie [Dijon]
11 IJPB - Institut Jean-Pierre Bourgin
12 MNHN - Muséum national d'Histoire naturelle
13 INSERM - Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale
14 IRD - Institut de Recherche pour le Développement
15 ANSM - Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé [Saint-Denis]
16 UT - Université de Tours
17 TBI - Toulouse Biotechnology Institute
18 CNRS - Centre National de la Recherche Scientifique
19 Institut Pasteur de Lille
20 VIRO - Virologie UMR1161
21 XPOP - Modélisation en pharmacologie de population
22 VIM (UR 0892) - Virologie et Immunologie Moléculaires
23 SVQV - Santé de la vigne et qualité du vin
24 MICALIS - MICrobiologie de l'ALImentation au Service de la Santé
25 CEA - Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
26 IP - Institut Pasteur [Paris]
27 Cirad-Dgdrs - Direction Générale Déléguée à la Recherche et à la Stratégie
28 IGEPP - Institut de Génétique, Environnement et Protection des Plantes
29 ANSES - Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
30 IFREMER - Institut Français de Recherche pour l'Exploitation de la Mer
31 IPS2 (UMR_9213 / UMR_1403) - Institut des Sciences des Plantes de Paris-Saclay
32 AE - Abeilles et Environnement
33 GABI - Génétique Animale et Biologie Intégrative
Frédérique Angevin
- Fonction : Auteur
- PersonId : 745503
- IdHAL : frederique-angevin
- ORCID : 0000-0002-1555-9160
Avner Bar-Hen
- Fonction : Auteur
- PersonId : 182343
- IdHAL : avner-bar-hen
- ORCID : 0000-0002-4449-8117
- IdRef : 103914579
Pascal Boireau
- Fonction : Auteur
- PersonId : 937132
- ORCID : 0000-0002-3998-7792
- IdRef : 083148825
Bruno B. Chauvel
- Fonction : Auteur
- PersonId : 753122
- IdHAL : chauvelb
- ORCID : 0000-0001-8891-8817
Cécile Collonnier
- Fonction : Auteur
- PersonId : 1205142
- ORCID : 0000-0003-1518-8758
Denis Couvet
- Fonction : Auteur
- PersonId : 858251
Barbara Demeneix
- Fonction : Auteur
- PersonId : 1200651
- ORCID : 0000-0003-4544-971X
Philippe Guerche
- Fonction : Auteur
- PersonId : 736531
- IdHAL : philippe-guerche
- ORCID : 0000-0001-8740-6916
- IdRef : 03382164X
Guillermina Hernandez Raquet
- Fonction : Auteur
- PersonId : 1149134
Jamal Khalife
- Fonction : Auteur
- PersonId : 842575
- ORCID : 0000-0002-4359-8976
- IdRef : 031232744
Bernard Klonjkowski
- Fonction : Auteur
- PersonId : 748558
- IdHAL : bernard-klonjkowski
- ORCID : 0000-0003-3372-0656
- IdRef : 185118712
Marc Lavielle
- Fonction : Auteur
- PersonId : 2903
- IdHAL : marc-lavielle
- IdRef : 078827442
Valérie Le Corre
- Fonction : Auteur
- PersonId : 1143303
- IdHAL : valerie-le-corre
- ORCID : 0000-0001-6515-7795
- IdRef : 057758824
François Lefèvre
- Fonction : Auteur
- PersonId : 1202741
Olivier Lemaire
- Fonction : Auteur
- PersonId : 1204343
Didier D. Lereclus
- Fonction : Auteur
- PersonId : 1171560
- IdHAL : didier-lereclus
- ORCID : 0000-0001-9047-9104
Nadia Naffakh
- Fonction : Auteur
- PersonId : 179330
- IdHAL : nadia-naffakh
- ORCID : 0000-0002-0424-0277
- IdRef : 19427828X
Jean-Louis Noyer
- Fonction : Auteur
- PersonId : 1203535
- ORCID : 0000-0002-7389-5621
- IdRef : 248518062
Sergio Ochatt
- Fonction : Auteur
- PersonId : 1137500
- IdHAL : sergio-ochatt
- ORCID : 0000-0002-2887-4389
- IdRef : 068956061
Xavier Raynaud
- Fonction : Auteur
- PersonId : 6041
- IdHAL : xavier-raynaud
- ORCID : 0000-0002-9065-2867
- IdRef : 088526690
Pascal Simonet
- Fonction : Auteur
- PersonId : 786
- IdHAL : pascal-simonet
- IdRef : 066970911
Marie-Bérengère Troadec
- Fonction : Auteur
- PersonId : 873542
- ORCID : 0000-0002-2760-8740
Bernard Vaissière
- Fonction : Auteur
- PersonId : 752074
- IdHAL : bernard-vaissiere
- ORCID : 0000-0002-7678-8370
- IdRef : 082677425
Jean-Luc Vilotte
- Fonction : Auteur
- PersonId : 184316
- IdHAL : jean-luc-vilotte
- ORCID : 0000-0003-4623-0584
- IdRef : 076358070
Résumé
Les analyses contenues dans le rapport de surveillance de Bayer Agriculture BVBA ne font apparaître aucun problème majeur associé à la culture de maïs MON 810 en 2018. Toutefois, le CS du HCB identifie encore certaines faiblesses et limites méthodologiques concernant la surveillance de la sensibilité des ravageurs ciblés à la toxine Cry1Ab, remettant en question les conclusions du rapport. Le HCB estime notamment que l’utilisation d’une dose diagnostic présente certaines limites pour la détection précoce de l’évolution de la résistance, tant dans son principe intrinsèque que dans sa mise en oeuvre par Bayer, et recommande une méthode alternative de type F2 screen permettant de déterminer la fréquence des allèles de résistance au sein d’une population de ravageurs cibles. Par ailleurs, le HCB formule des recommandations destinées à renforcer la mise en oeuvre des zones refuges pour prévenir ou retarder le développement de résistance à la toxine Cry1Ab chez les ravageurs ciblés. Concernant la surveillance générale, le CS du HCB relève un problème de pertinence méthodologique quant aux questions étudiées, avec des règles de décision arbitraires, des conclusions incorrectement justifiées et un possible biais associé au format d’enquête auprès du panel d’agriculteurs qui ont accepté de répondre au questionnaire. Enfin, le CS du HCB recommande que le rapport de surveillance considère la présence de téosinte dans des zones de culture du maïs MON 810 en Espagne et les risques potentiels associés à une éventuelle introgression de gènes de maïs MON 810 chez le téosinte.
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