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Rapport

Avis en réponse à la saisine HCB – dossier RX-016. Paris, le 21 février 2019

. Comité Scientifique Du Haut Conseil Des Biotechnologies 1 Frederique Angevin 2, 1 Claude Bagnis 3, 1 Avner Bar-Hen 4, 5, 1 Marie-Anne Barny 6, 1 Pascal Boireau 7, 1 Thierry Brévault 1, 8, 9 Bruno Chauvel 10, 1 Cécile Collonnier 11, 1 Denis Couvet 12, 1 Elie Dassa 13, 1 Barbara Demeneix 12, 1 Claudine Franche 14, 1 Philippe Guerche 11, 1 Joël Guillemain 15, 16, 1 Guillermina Hernandez Raquet 17, 1 Jamal Khalife 18, 19 Bernard Klonjkowski 20, 1 Marc Lavielle 1, 21 Valérie Le Corre 10, 1 François Lefèvre 22, 1 Olivier Lemaire 23, 1 Didier Lereclus 24, 1 Rémy Maximilien 25, 1 Eliane Meurs 26 Nadia Naffakh 18, 1 Didier Négre 18, 1 Jean-Louis Noyer 1, 27 Sergio Ochatt 10, 1 Jean-Christophe Pages 16, 3, 1 Xavier Raynaud 6, 1 Catherine Regnault-Roger 1 Michel Renard 28, 1 Tristan Renault 29, 30, 1 Patrick Saindrenan 31, 1 Pascal Simonet 18, 1 Marie-Bérengère Troadec 18, 1 Bernard Vaissière 32, 33 Hubert de Verneuil 13, 1 Jean Luc Vilotte 34, 1
21 XPOP - Modélisation en pharmacologie de population
CMAP - Centre de Mathématiques Appliquées - Ecole Polytechnique, Inria Saclay - Ile de France
Résumé : Le Haut Conseil des biotechnologies (HCB) a été saisi sur le fondement du règlement (CE) n° 1829/2003 d’une demande d’avis relative au dossier EFSA-GMO-RX-016 dans le but de proposer des commentaires à destination de l’EFSA en contribution à l’évaluation européenne du dossier, et d’éclairer les autorités compétentes françaises dans une étape intermédiaire en amont du vote à la Commission européenne. Déposé par la société Syngenta Crop Protection NV/SA, ce dossier est une demande de renouvellement d’autorisation de mise sur le marché du maïs génétiquement modifié Bt11 à des fins d’importation, transformation, et alimentation humaine et animale dans l’Union européenne.
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https://hal.inrae.fr/hal-02917709
Déposant : Isabelle Massart <>
Soumis le : mercredi 19 août 2020 - 17:12:24
Dernière modification le : lundi 28 septembre 2020 - 12:32:05

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190304maisrx-016aviscshcb.pdf
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  • HAL Id : hal-02917709, version 1

Citation

. Comité Scientifique Du Haut Conseil Des Biotechnologies, Frederique Angevin, Claude Bagnis, Avner Bar-Hen, Marie-Anne Barny, et al.. Avis en réponse à la saisine HCB – dossier RX-016. Paris, le 21 février 2019. Haut Conseil des Biotechnologies. 2019, 23 p. ⟨hal-02917709⟩

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