Avis en réponse à la saisine HCB – dossier RX-016. Paris, le 21 février 2019

. Comité Scientifique Du Haut Conseil Des Biotechnologies; Frederique Angevin; Claude Bagnis; Avner Bar-Hen; Marie-Anne Barny; Pascal Boireau; Thierry Brévault; Bruno Chauvel; Cécile Collonnier; Denis Couvet; Elie Dassa; Barbara Demeneix; Claudine Franche; Philippe Guerche; Joël Guillemain; Guillermina Hernandez Raquet; Jamal Khalife; Bernard Klonjkowski; Marc Lavielle; Valérie Le Corre; François Lefèvre; Olivier Lemaire; Didier Lereclus; Rémy Maximilien; Eliane Meurs; Nadia Naffakh; Didier Négre; Jean-Louis Noyer; Sergio Ochatt; Jean-Christophe Pages; Xavier Raynaud; Catherine Regnault-Roger; Michel Renard; Tristan Renault; Patrick Saindrenan; Pascal Simonet; Marie-Bérengère Troadec; Bernard Vaissière; Hubert de Verneuil; Jean Luc Vilotte

Rapport

Avis en réponse à la saisine HCB – dossier RX-016. Paris, le 21 février 2019

. Comité Scientifique Du Haut Conseil Des Biotechnologies ¹ Frederique Angevin ^{2, 1} Claude Bagnis ^{3, 1} Avner Bar-Hen ^{4, 5, 1} Marie-Anne Barny ^{6, 1} Pascal Boireau ^{1, 7} Thierry Brévault ^{1, 8, 9} Bruno Chauvel ^{10, 1} Cécile Collonnier ^{11, 1} Denis Couvet ^{12, 1} Elie Dassa ^{13, 1} Barbara Demeneix ^{12, 1} Claudine Franche ^{14, 1} Philippe Guerche ^{11, 1} Joël Guillemain ^{15, 16, 1} Guillermina Hernandez Raquet ^{17, 1} Jamal Khalife ^{18, 19} Bernard Klonjkowski ^{20, 1} Marc Lavielle ^{1, 21} Valérie Le Corre ^{10, 1} François Lefèvre ^{22, 1} Olivier Lemaire ^{23, 1} Didier Lereclus ^{24, 1} Rémy Maximilien ^{25, 1} Eliane Meurs ²⁶ Nadia Naffakh ^{18, 1} Didier Négre ^{18, 1} Jean-Louis Noyer ^{1, 27} Sergio Ochatt ^{10, 1} Jean-Christophe Pages ^{16, 3, 1} Xavier Raynaud ^{6, 1} Catherine Regnault-Roger ¹ Michel Renard ^{28, 1} Tristan Renault ^{29, 30, 1} Patrick Saindrenan ^{31, 1} Pascal Simonet ^{18, 1} Marie-Bérengère Troadec ^{18, 1} Bernard Vaissière ^{32, 33} Hubert de Verneuil ^{13, 1} Jean Luc Vilotte ^{34, 1}

1 HCB - Haut Conseil des Biotechnologies

2 ECO-INNOV - Unité Impacts Ecologiques des Innovations en Production Végétale

3 Etablissement Français du Sang

4 UP11 - Université Paris-Sud - Paris 11

5 UPD5 - Université Paris Descartes - Paris 5

6 IEES (UMR_7618 / UMR_D_242 / UMR_A_1392 / UM_113) - Institut d'écologie et des sciences de l'environnement de Paris

7 Laboratoire de santé animale, sites de Maisons-Alfort et de Dozulé

8 UPR AIDA - Agroécologie et Intensification Durables des cultures annuelles

9 Cirad-PERSYST - Département Performances des systèmes de production et de transformation tropicaux

10 Agroécologie [Dijon]

11 IJPB - Institut Jean-Pierre Bourgin

12 MNHN - Muséum national d'Histoire naturelle

13 INSERM - Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale

14 IRD - Institut de Recherche pour le Développement

15 ANSM - Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé [Saint-Denis]

16 Université Francois Rabelais [Tours]

17 TBI - Toulouse Biotechnology Institute

18 CNRS - Centre National de la Recherche Scientifique

19 Institut Pasteur de Lille

20 VIRO - Virologie UMR1161

21 XPOP - Modélisation en pharmacologie de population

CMAP - Centre de Mathématiques Appliquées - Ecole Polytechnique, Inria Saclay - Ile de France

22 VIM - Unité de recherche Virologie et Immunologie Moléculaires

23 SVQV - Santé de la vigne et qualité du vin

24 MICALIS - MICrobiologie de l'ALImentation au Service de la Santé

25 CEA - Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives

26 Institut Pasteur [Paris]

27 Cirad-Dgdrs - Direction Générale Déléguée à la Recherche et à la Stratégie

28 IGEPP - Institut de Génétique, Environnement et Protection des Plantes

29 ANSES - Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail

30 IFREMER - Institut Français de Recherche pour l'Exploitation de la Mer

31 IPS2 (UMR_9213 / UMR_1403) - Institut des Sciences des Plantes de Paris-Saclay

32 AE - Abeilles et Environnement

33 AE - Abeilles et environnement

34 GABI - Génétique Animale et Biologie Intégrative

Résumé : Le Haut Conseil des biotechnologies (HCB) a été saisi sur le fondement du règlement (CE) n° 1829/2003 d’une demande d’avis relative au dossier EFSA-GMO-RX-016 dans le but de proposer des commentaires à destination de l’EFSA en contribution à l’évaluation européenne du dossier, et d’éclairer les autorités compétentes françaises dans une étape intermédiaire en amont du vote à la Commission européenne. Déposé par la société Syngenta Crop Protection NV/SA, ce dossier est une demande de renouvellement d’autorisation de mise sur le marché du maïs génétiquement modifié Bt11 à des fins d’importation, transformation, et alimentation humaine et animale dans l’Union européenne.

Type de document :

Rapport

Domaine :

Sciences du Vivant [q-bio]

Sciences de l'environnement

Sciences de l'Homme et Société

Sciences du Vivant [q-bio] / Biologie végétale

Sciences du Vivant [q-bio] / Ingénierie des aliments

Sciences de l'ingénieur [physics] / Génie des procédés

Sciences du Vivant [q-bio] / Biotechnologies

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https://hal.inrae.fr/hal-02917709
Déposant : Isabelle Massart <>
Soumis le : mercredi 19 août 2020 - 17:12:24
Dernière modification le : mercredi 20 janvier 2021 - 11:38:02
Archivage à long terme le : : lundi 30 novembre 2020 - 21:57:05

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