. Esco, Par ailleurs, de nombreux risques agronomiques ou environnementaux potentiellement associés à cette tolérance à un herbicide (difficultés de gestion des repousses de la VTH, emploi accru d'un même herbicide augmentant les risques de pollution et d'apparition et d'invasion d'adventices résistantes, par exemple) sont indépendants du mode d'obtention et d'introduction de ce trait ; ils résultent plus largement de l'utilisation de caractères de tolérance à un ou des herbicides

, Objet et champ de l'expertise

, Les éléments d'analyse précédents ont conduit à retenir comme objet/thème de l'expertise : le trait génétique de tolérance à un herbicide (auquel la famille botanique est normalement sensible), quel que soit le mode d'obtention de cette caractéristique

L. , ESCo est de fournir aux pouvoirs publics, et plus largement à la société, un bilan critique des connaissances scientifiques disponibles pour identifier les questions spécifiques que posent ces VTH et pour évaluer les intérêts et risques que peuvent présenter leurs usages, sur les plans agronomiques, environnementaux et socio-économiques -les impacts éventuels sur la santé humaine

, de rassembler et analyser les connaissances disponibles pour établir : -un bilan des résultats scientifiques disponibles et validés concernant les effets des VTH déjà cultivées

, -un état des méthodes et protocoles utilisables pour l'évaluation préalable et le suivi de telles variétés

, -un diagnostic des lacunes et des controverses dans les connaissances et les méthodologies d'évaluation nécessitant la conception et la mise en oeuvre de nouvelles recherches

, ESCo s'intéressera donc à toutes les variétés TH, quel que soit leur mode d'obtention, et concernera les espèces cultivées annuelles (grandes cultures et légumes de plein champ) des pays à climat tempéré

, Questions et thématiques scientifiques

, Les critères potentiellement déterminants pour différencier les situations de risque sont les suivants : les caractéristiques de l'herbicide (mode d'action, écotoxicité?), les mécanismes biochimiques de la tolérance (contournement de l'action de l'herbicide par la plante), les techniques d'obtention de la VTH (utilisées actuellement ou envisageables), les caractéristiques biologiques de l'espèce cultivée concernée, ses caractéristiques technico-économiques (place/fonction dans les rotations culturales, part dans les assolements régionaux, usage, poids dans les filières économiques?), les conditions d'application des herbicides (matériel de pulvérisation, L'analyse de la littérature scientifique disponible vise l'identification et l'évaluation des effets potentiels liés aux conditions de production et d'utilisation des VTH

, Les grandes catégories d'impacts

, Il s'agit d'extraire les éléments de la littérature scientifique permettant d'examiner si les bénéfices revendiqués de ces VTH sont réels et durables, techniquement possibles et effectivement obtenus sur le terrain, s'ils ne sont pas annulés ou contrecarrés par des effets indirects, et si les risques invoqués apparaissent actuellement scientifiquement fondés. L'ESCo veillera à envisager tous les impacts possibles de l'emploi des VTH, ceux énoncés dans les débats actuels, comme ceux que la recherche pourrait identifier. Ces impacts sont à étudier à différentes échelles temporelles et spatiales, notamment pour prendre en compte les effets cumulatifs et/ou secondaires

, ? Impacts agronomiques

, Les impacts à envisager sont : -à court terme et à l'échelle de la parcelle : la modification de la stratégie de gestion des adventices et de l'itinéraire technique pour la culture ; au-delà, des modifications du système de culture

B. Michel, P. Inra, D. Du-centre-de-clermont-ferrand--theix-yves, and . Isv*-cnrs,

C. Gérard, A. , and C. Gif-sur-yvette, Génomes et Spéciation (LEGS), Laboratoire Evolution

B. Marc, I. , and G. ,

B. Michel and C. Inra, Génétique végétale, amélioration des plantes

C. Christophe, Economie, Gestion (GREDEG). Economie agricole et de l'environnement

C. Nathalie and D. Inra-ea*, Agronomie des systèmes de culture, unité Biologie et Gestion des Adventices (BGA)

C. François and . Inra-sad, unité Sciences, Action, Développement, Activités, Produits, Territoires (SAD-APT), Grignon. Sciences de gestion, organisation des territoires agricoles

D. Henri and D. Inra-spe*, unité Biologie et Gestion des Adventices (BGA). Biologie et génétique des populations d'adventices

D. Yves, . Isv-cnrs, and . Gif-sur-yvette, Ecologie microbienne du sol, biotechnologies. Christian GAUVRIT, INRA-SPE, Dijon, unité Biologie et Gestion des Adventices (BGA). Phytopharmacie, résistances aux herbicides

H. Christian and L. Inra, Génétique végétale, amélioration des plantes

L. Jane, U. Paris, X. I. , and O. Ecologie,

L. E. Valérie, . Corre, and D. Inra-spe, Génétique des populations d'adventices, évolution des résistances aux herbicides, unité Biologie et Gestion des Adventices (BGA)

L. Stéphane, G. Inra-sae2*, and L. D. , Economie Appliquée de

. Microéconomie,

M. Thierry, Gestion (GREDEG)

M. Patrick and . De-périgueux, Chimie environnementale

N. Isabelle and E. Centrale,

Q. Francis and U. Evry--génoscope, Génétique végétale, plasticité des génomes

R. Claire and C. Clermont-ferrand, Laboratoire de photochimie. Photochimie environnementale

, Cette liste n'inclut pas les chercheurs qui ont pu être sollicités (par l'un des experts ci-dessus) pour contribuer ponctuellement à la rédaction d'une section du rapport, Ces chercheurs sont cités dans les contributions écrites auxquelles ils ont apporté leur concours

?. Conduite and . Projet,

T. Anaïs and . Inra-depe*, conduite du projet, rédaction et coordination éditoriale Isabelle SAVINI, INRA-DEPE

D. Marie, N. Inist*-cnrs, V. Dominique, and . Inist-cnrs,

*. Entités and I. Cnrs, DEPE : Délégation à l'Expertise scientifique, à la Prospective et aux Etudes, EA : Environnement et Agronomie

, INEE : Institut de l'écologie et de l'environnement ; INIST : Institut de l'information scientifique et technique ; ISV : Institut du végétal ; SAD : Sciences pour l'action et le développement ; SAE2 : Sciences sociales, agriculture et alimentation, espace et environnement