Synthèse sur la détection des produits issus des nouvelles technologies génomiques (NGT) appliquées aux plantes. Paris, Paris, le 26 novembre 2021 - INRAE - Institut national de recherche pour l’agriculture, l’alimentation et l’environnement Access content directly
Reports (Technical Expertise Report) Year : 2021

Synthèse sur la détection des produits issus des nouvelles technologies génomiques (NGT) appliquées aux plantes. Paris, Paris, le 26 novembre 2021

1 HCB - Haut Conseil des Biotechnologies
2 ECO-INNOV - Unité Impacts Ecologiques des Innovations en Production Végétale
3 Etablissement Français du Sang
4 UP11 - Université Paris-Sud - Paris 11
5 UPD5 - Université Paris Descartes - Paris 5
6 iEES Paris - Institut d'écologie et des sciences de l'environnement de Paris
7 DRHDD - Direction des Ressources Humaines et du Développement Durable
8 UPR AIDA - Agroécologie et Intensification Durables des cultures annuelles
9 Cirad-PERSYST - Département Performances des systèmes de production et de transformation tropicaux
10 Agroécologie [Dijon]
11 MNHN - Muséum national d'Histoire naturelle
12 INSERM - Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale
13 IRD - Institut de Recherche pour le Développement
14 IJPB - Institut Jean-Pierre Bourgin
15 ANSM - Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé [Saint-Denis]
16 Université Francois Rabelais [Tours]
17 LISBP - Laboratoire d'Ingénierie des Systèmes Biologiques et des Procédés
18 CNRS - Centre National de la Recherche Scientifique
19 Institut Pasteur de Lille
20 VIRO - Virologie UMR1161
21 XPOP - Modélisation en pharmacologie de population
22 VIM (UR 0892) - Unité de recherche Virologie et Immunologie Moléculaires
23 SVQV - Santé de la vigne et qualité du vin
24 MICALIS - MICrobiologie de l'ALImentation au Service de la Santé
25 CEA - Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
26 IP - Institut Pasteur [Paris]
27 IGEPP - Institut de Génétique, Environnement et Protection des Plantes
28 ANSES - Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
29 IFREMER - Institut Français de Recherche pour l'Exploitation de la Mer
30 IPS2 (UMR_9213 / UMR_1403) - Institut des Sciences des Plantes de Paris-Saclay
31 AE - Abeilles et environnement
32 GABI - Génétique Animale et Biologie Intégrative

Abstract

Synthèse sur la détection des produits issus des nouvelles technologies génomiques (NGT) appliquées aux plantes La question du statut réglementaire des NGT (New Genomic Techniques), qui ont été définies comme techniques de modification du génome « apparues » depuis 2001 , est actuellement débattue en Europe. Ces techniques n’existaient pas, ou étaient peu développées lors de l’adoption des directives et règlements européens qui encadrent actuellement les organismes génétiquement modifiés (OGM). A l’époque le législateur européen avait choisi de réglementer les techniques de transgénèse et d’exempter les méthodes de mutagénèse notamment sur la base d’une expérience d’usage n’ayant révélé aucun problème particulier. Certaines NGT pouvant être utilisées pour induire une mutagenèse, ciblée ou non , la question de leur soumission à la réglementation européenne en vigueur fait l’objet de discussions juridiques et politiques depuis quelques années. Les données scientifiques relatives à ces technologies (définitions, méthodes et résultats) doivent permettre de guider ces discussions.

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Biotechnology
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hal-03752888 , version 1 (17-08-2022)

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Attribution - ShareAlike

Identifiers

  • HAL Id : hal-03752888 , version 1

Cite

. Comité Scientifique Du Haut Conseil Des Biotechnologies, Frédérique Angevin, Claude Bagnis, Avner Bar-Hen, Marie-Anne Barny, et al.. Synthèse sur la détection des produits issus des nouvelles technologies génomiques (NGT) appliquées aux plantes. Paris, Paris, le 26 novembre 2021. [0] Haut Conseil des Biotechnologies. 2021, 29 p. ⟨hal-03752888⟩
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