AVIS en réponse à la saisine HCB - dossier 2020-172. Paris, le 06 septembre 2021
. Comité Scientifique Du Haut Conseil Des Biotechnologies
(1)
,
Frédérique Angevin
(2, 1)
,
Claude Bagnis
(3, 1)
,
Avner Bar-Hen
(4, 5, 1)
,
Marie-Anne Barny
(1, 6)
,
Pascal Boireau
(7, 1)
,
Thierry Brévault
(1, 8, 9)
,
Bruno B. Chauvel
(1, 10)
,
Cécile Collonnier
(1, 11)
,
Denis Couvet
(12, 1)
,
Elie Dassa
(13, 1)
,
Hubert de Verneuil
(13, 1)
,
Claudine Franche
(14, 1)
,
Philippe Guerche
(1, 11)
,
Joël Guillemain
(15, 16, 1)
,
Guillermina Hernandez Raquet
(17, 1)
,
Jamal Khalife
(18, 19)
,
Bernard Klonjkowski
(20, 1)
,
Marc Lavielle
(1, 21)
,
Valérie Le Corre
(1, 10)
,
François Lefèvre
(22, 1)
,
Olivier Lemaire
(23, 1)
,
Didier D. Lereclus
(24, 1)
,
Rémy Maximilien
(25, 1)
,
Eliane Meurs
(26)
,
Nadia Naffakh
(18, 1)
,
Didier Négre
(18, 1)
,
Sergio Ochatt
(1, 10)
,
Jean-Christophe Pages
(16, 3, 1)
,
Xavier Raynaud
(1, 6)
,
Catherine Regnault-Roger
(1)
,
Michel M. Renard
(27, 1)
,
Tristan Renault
(28, 29, 1)
,
Patrick Saindrenan
(1, 30)
,
Pascal Simonet
(18, 1)
,
Marie-Bérengère Troadec
(18, 1)
,
Bernard Vaissière
(31, 1)
,
Jean-Luc Vilotte
(32, 1)
1
HCB -
Haut Conseil des Biotechnologies
2 ECO-INNOV - Unité Impacts Ecologiques des Innovations en Production Végétale
3 Etablissement Français du Sang
4 UP11 - Université Paris-Sud - Paris 11
5 UPD5 - Université Paris Descartes - Paris 5
6 iEES Paris - Institut d'écologie et des sciences de l'environnement de Paris
7 DRHDD - Direction des Ressources Humaines et du Développement Durable
8 UPR AIDA - Agroécologie et Intensification Durables des cultures annuelles
9 Cirad-PERSYST - Département Performances des systèmes de production et de transformation tropicaux
10 Agroécologie [Dijon]
11 IJPB - Institut Jean-Pierre Bourgin
12 MNHN - Muséum national d'Histoire naturelle
13 INSERM - Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale
14 IRD - Institut de Recherche pour le Développement
15 ANSM - Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé [Saint-Denis]
16 Université Francois Rabelais [Tours]
17 LISBP - Laboratoire d'Ingénierie des Systèmes Biologiques et des Procédés
18 CNRS - Centre National de la Recherche Scientifique
19 Institut Pasteur de Lille
20 VIRO - Virologie UMR1161
21 XPOP - Modélisation en pharmacologie de population
22 VIM (UR 0892) - Unité de recherche Virologie et Immunologie Moléculaires
23 SVQV - Santé de la vigne et qualité du vin
24 MICALIS - MICrobiologie de l'ALImentation au Service de la Santé
25 CEA - Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
26 IP - Institut Pasteur [Paris]
27 IGEPP - Institut de Génétique, Environnement et Protection des Plantes
28 ANSES - Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
29 IFREMER - Institut Français de Recherche pour l'Exploitation de la Mer
30 IPS2 (UMR_9213 / UMR_1403) - Institut des Sciences des Plantes de Paris-Saclay
31 AE - Abeilles et environnement
32 GABI - Génétique Animale et Biologie Intégrative
2 ECO-INNOV - Unité Impacts Ecologiques des Innovations en Production Végétale
3 Etablissement Français du Sang
4 UP11 - Université Paris-Sud - Paris 11
5 UPD5 - Université Paris Descartes - Paris 5
6 iEES Paris - Institut d'écologie et des sciences de l'environnement de Paris
7 DRHDD - Direction des Ressources Humaines et du Développement Durable
8 UPR AIDA - Agroécologie et Intensification Durables des cultures annuelles
9 Cirad-PERSYST - Département Performances des systèmes de production et de transformation tropicaux
10 Agroécologie [Dijon]
11 IJPB - Institut Jean-Pierre Bourgin
12 MNHN - Muséum national d'Histoire naturelle
13 INSERM - Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale
14 IRD - Institut de Recherche pour le Développement
15 ANSM - Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé [Saint-Denis]
16 Université Francois Rabelais [Tours]
17 LISBP - Laboratoire d'Ingénierie des Systèmes Biologiques et des Procédés
18 CNRS - Centre National de la Recherche Scientifique
19 Institut Pasteur de Lille
20 VIRO - Virologie UMR1161
21 XPOP - Modélisation en pharmacologie de population
22 VIM (UR 0892) - Unité de recherche Virologie et Immunologie Moléculaires
23 SVQV - Santé de la vigne et qualité du vin
24 MICALIS - MICrobiologie de l'ALImentation au Service de la Santé
25 CEA - Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
26 IP - Institut Pasteur [Paris]
27 IGEPP - Institut de Génétique, Environnement et Protection des Plantes
28 ANSES - Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
29 IFREMER - Institut Français de Recherche pour l'Exploitation de la Mer
30 IPS2 (UMR_9213 / UMR_1403) - Institut des Sciences des Plantes de Paris-Saclay
31 AE - Abeilles et environnement
32 GABI - Génétique Animale et Biologie Intégrative
Frédérique Angevin
- Fonction : Auteur
- PersonId : 745503
- IdHAL : frederique-angevin
- ORCID : 0000-0002-1555-9160
Avner Bar-Hen
- Fonction : Auteur
- PersonId : 182343
- IdHAL : avner-bar-hen
- ORCID : 0000-0002-4449-8117
- IdRef : 103914579
Pascal Boireau
- Fonction : Auteur
- PersonId : 937132
- ORCID : 0000-0002-3998-7792
Bruno B. Chauvel
- Fonction : Auteur
- PersonId : 753122
- IdHAL : chauvelb
- ORCID : 0000-0001-8891-8817
Cécile Collonnier
- Fonction : Auteur
- PersonId : 1205142
- ORCID : 0000-0003-1518-8758
Denis Couvet
- Fonction : Auteur
- PersonId : 858251
Philippe Guerche
- Fonction : Auteur
- PersonId : 736531
- IdHAL : philippe-guerche
- ORCID : 0000-0001-8740-6916
- IdRef : 03382164X
Guillermina Hernandez Raquet
- Fonction : Auteur
- PersonId : 1149134
Jamal Khalife
- Fonction : Auteur
- PersonId : 842575
- ORCID : 0000-0002-4359-8976
- IdRef : 031232744
Bernard Klonjkowski
- Fonction : Auteur
- PersonId : 748558
- IdHAL : bernard-klonjkowski
- ORCID : 0000-0003-3372-0656
- IdRef : 185118712
Marc Lavielle
- Fonction : Auteur
- PersonId : 2903
- IdHAL : marc-lavielle
- IdRef : 078827442
Valérie Le Corre
- Fonction : Auteur
- PersonId : 1143303
- IdHAL : valerie-le-corre
- ORCID : 0000-0001-6515-7795
- IdRef : 057758824
Didier D. Lereclus
- Fonction : Auteur
- PersonId : 1171560
- IdHAL : didier-lereclus
- ORCID : 0000-0001-9047-9104
Nadia Naffakh
- Fonction : Auteur
- PersonId : 179330
- IdHAL : nadia-naffakh
- ORCID : 0000-0002-0424-0277
- IdRef : 19427828X
Sergio Ochatt
- Fonction : Auteur
- PersonId : 1137500
- IdHAL : sergio-ochatt
- ORCID : 0000-0002-2887-4389
- IdRef : 068956061
Xavier Raynaud
- Fonction : Auteur
- PersonId : 6041
- IdHAL : xavier-raynaud
- ORCID : 0000-0002-9065-2867
- IdRef : 088526690
Pascal Simonet
- Fonction : Auteur
- PersonId : 786
- IdHAL : pascal-simonet
- IdRef : 066970911
Marie-Bérengère Troadec
- Fonction : Auteur
- PersonId : 873542
- ORCID : 0000-0002-2760-8740
Bernard Vaissière
- Fonction : Auteur
- PersonId : 752074
- IdHAL : bernard-vaissiere
- ORCID : 0000-0002-7678-8370
- IdRef : 082677425
Jean-Luc Vilotte
- Fonction : Auteur
- PersonId : 184316
- IdHAL : jean-luc-vilotte
- ORCID : 0000-0003-4623-0584
- IdRef : 076358070
Résumé
Le Haut Conseil des biotechnologies (HCB) a été saisi le 22 juin 2021 par les autorités compétentes françaises (Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation) d'une demande d'avis relative au dossier EFSA-GMO-NL-2020-172 de demande d'autorisation de mise sur le marché du maïs génétiquement modifié DP915635 à des fins d'importation, transformation et alimentation humaine et animale. Ce dossier a été déposé par la société Pioneer Hi-Bred International, Inc. auprès des autorités compétentes néerlandaises sur le fondement du règlement (CE) n° 1829/2003. Dans le cadre de ce règlement, l'évaluation des dossiers de demande de mise sur le marché est confiée à l'Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA). Les Etats membres disposent de trois mois pour envoyer leurs commentaires à l'EFSA en contribution à l'évaluation du dossier. Dans ce contexte, le HCB est invité à proposer des commentaires à destination de l'EFSA au plus tard le 07 septembre 2021.
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