La nouvelle réglementation de l’élevage bio - INRAE - Institut national de recherche pour l’agriculture, l’alimentation et l’environnement
Article Dans Une Revue (Article De Synthèse) INRAE Productions Animales Année : 2024

Organic livestock farming: new regulations

La nouvelle réglementation de l’élevage bio

Résumé

This paper summarises the main rules to be complied with by organic livestock farms under the new European regulations on organic farming, which has been applied in all Member States since 1 January 2022. Compared to the previous Regulations, the new Regulations cover more animal species. Some of the rules applying the principles of naturality, connection to the soil and a high level of animal welfare are more detailed and sometimes stricter, with fewer cases for derogations. Following a summary of the conditions for certification of organic livestock farming, we set out the regulatory measures relating to the provenance of animals, the choice of breeds and strains and the authorised reproduction methods, as well as those concerning animal feeding, housing conditions and the management of animal health and welfare. For each topic, we specify the rules applying to all species in organic farming covered by the European regulations (cattle, sheep, goats, horses, pigs, poultry, bees, aquaculture animals), as well as the main particularities for each species.
Cet article synthétise les principales règles à respecter par les élevages biologiques selon la nouvelle réglementation européenne relative à l’AB, entrée en vigueur depuis le 1er janvier 2022 dans l’ensemble des États membres. Par rapport au précédent, le nouveau Règlement concerne davantage d’espèces animales. Certaines des règles visant à appliquer les principes de naturalité, de lien au sol, et de garantie d’un haut niveau de bien-être animal sont plus détaillées et parfois plus strictes, avec une diminution des possibilités de dérogations. Après un résumé des conditions de certification de l’élevage AB, nous exposons les mesures réglementaires relatives à la provenance des animaux, au choix des races et souches et aux méthodes de reproduction autorisées ainsi que celles concernant l’alimentation des animaux, leurs conditions d’hébergement, la gestion de leur santé et de leur bien-être. Pour chaque thème, nous précisons les règles s’appliquant à toutes les espèces couvertes par la réglementation européenne (bovins, ovins, caprins, équins, porcins, volailles, abeilles, animaux d’aquaculture), ainsi que les principales particularités par espèce.
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hal-04743377 , version 1 (18-10-2024)

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Citer

Françoise Médale, Servane Penvern. La nouvelle réglementation de l’élevage bio. INRAE Productions Animales, 2024, 37 (2), pp.8224. ⟨10.20870/productions-animales.2024.37.2.8224⟩. ⟨hal-04743377⟩
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