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Bienvenue sur la collection HAL du CJB-ANGERS
Direction | François HOURMANT
Référent·e HAL | Luzia BOSSE
Fichiers
90
Références
1 914
Proportion d'Open Access
5 %
Mots-Clés
Vente
Preuve
Compétence du département
Responsabilité civile
ACTION SOCIALE ET AIDE SOCIALE
Compétence juridictionnelle
SECURITE SOCIALE
Aide Sociale
ENTREPRISE
Prescription
Indivision
DROITS FONDAMENTAUX ET PRINCIPES GENERAUX
Protection de l'enfance
Fonction Publique
PROCEDURE ET VOIES D'EXECUTION
Copropriétaire
Faute
Droit international
Décentralisation
Bornage
PROPRIETE
ENFANCE ET FAMILLE
Qualification
Démocratie
Statut
FONCTION PUBLIQUE
Assurances
Gouvernance
Répétition de l'indu
CONTRAT DE TRAVAIL
Partie commune
Contestation
Droit
Généralités
Fonction publique
ACTE UNILATERAL
Département
Saisie immobilière
COLLECTIVITE TERRITORIALE
Numérique
Syndic
Lutte contre la pauvreté et l'exclusion
Emploi
Juste titre
Propriété
Charge de copropriété
Bien-être
Personne âgée
Procédure administrative contentieuse
VENTE
CONTENTIEUX
Contentieux
France
Administration
Revenu de solidarité active
Philosophie du droit
Compétence
COPROPRIETE
Rupture du contrat de travail
Responsabilité
Transaction
Réforme
Procédure
Bonheur
Autonomie
DUREE DU TRAVAIL
Aide sociale à l'enfance
SERVITUDE
Licenciement
Syndicat des copropriétaires
Collectivités territoriales
Servitude de passage
Distinction
LICENCIEMENT
Action Sociale et Aide Sociale
Protection
AIDE SOCIALE
Droit du travail
Institutions sociales et médico-sociales
Servitude
PERSONNE HANDICAPEE
Enfance
Atteinte
DROIT ET LIBERTE FONDAMENTAUX
Répartition
Santé Publique
TRAVAIL
Enfant
Indemnisation
SERVICE PUBLIC
CONVENTION COLLECTIVE
Copropriété
ACTION SOCIALE
Assemblée générale
Nullité
Prescription acquisitive
Lot
Droit européen
Discrimination
Ethique
Dernières parutions
-
Coralie Klipfel. Les violences sexuelles affectant les enfants dans le conflit au Sud-Kivu (RDC) : conséquences des défaillances étatiques ?. Paris 1 - Panthéon-Sorbonne. 2023, https://www.dropbox.com/s/q51xzftzm6xhgv1/Rapport%20de%20mission%20Bukavu%20%C3%A0%20publier%20master.pdf?dl=0. ⟨hal-04041737⟩
-
Mathieu Gigot, Arnaud Bernard de Lajartre. Protection des paysages de l'industrie et récit mémoriel du territoire : Exemples de 3 villes des Pays de la Loire : Angers, Nantes et Saint-Nazaire. Patrimoine en tension, les paysages industriels, APIC, Oct 2022, Troyes, France. pp.88-97. ⟨halshs-04481851⟩
Derniers dépôts
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Mathieu Gigot, Arnaud Bernard de Lajartre. Protection des paysages de l'industrie et récit mémoriel du territoire : Exemples de 3 villes des Pays de la Loire : Angers, Nantes et Saint-Nazaire. Patrimoine en tension, les paysages industriels, APIC, Oct 2022, Troyes, France. pp.88-97. ⟨halshs-04481851⟩