AVIS en réponse à la saisine1 100826-saisine HCB- dossier 2010-82 concernant notamment le dossier EFSA-GMO-DE-2010-82 - INRAE - Institut national de recherche pour l’agriculture, l’alimentation et l’environnement Accéder directement au contenu
Rapport (Rapport D’expertise Collective) Année : 2011

AVIS en réponse à la saisine1 100826-saisine HCB- dossier 2010-82 concernant notamment le dossier EFSA-GMO-DE-2010-82

Jean-Christophe Pagès
  • Fonction : Auteur
Jean-Jacques Leguay
  • Fonction : Auteur
Yves Bertheau
Pascal Boireau
  • Fonction : Auteur
Denis Bourguet
  • Fonction : Auteur
Florence Coignard
  • Fonction : Auteur
François Coléno
Jean-Luc Darlix
Elie Dassa
  • Fonction : Auteur
Maryse Deguergue
  • Fonction : Auteur
  • PersonId : 763994
  • IdRef : 033046123
Hubert De Verneuil
  • Fonction : Auteur
Robert Drillien
  • Fonction : Auteur
Anne Dubart-Kupperchmitt
  • Fonction : Auteur
Nicolas Ferry
Claudine Franche
  • Fonction : Auteur
Philippe Guerche
Joël Guillemain
  • Fonction : Auteur
Mireille Jacquemond
  • Fonction : Auteur
André Jestin
  • Fonction : Auteur
Bernard Klonjkowski
Marc Lavielle
  • Fonction : Auteur
Jane Lecomte
Olivier Le Gall
Stéphane Lemarié
  • Fonction : Auteur
Didier Lereclus
Rémy Maximilien
  • Fonction : Auteur
Antoine Messéan
Bertrand Ney
  • Fonction : Auteur
Jacques Pagès
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Daniel Parzy
  • Fonction : Auteur
Catherine Regnault-Roger
  • Fonction : Auteur
Pierre Rougé
  • Fonction : Auteur
  • PersonId : 1091996
Patrick Saindrenan
  • Fonction : Auteur
Pascal Simonet
  • Fonction : Auteur
Virginie Tournay
Bernard Vaissière
Jean-Luc Vilotte

Résumé

Paris, le 10 novembre 2011 A V I S en réponse à la saisine 1 100826-saisine HCB-dossier 2010-82 concernant notamment le dossier EFSA-GMO-DE-2010-82. Le Haut Conseil des biotechnologies (HCB) a été saisi le 30 août 2010 par les Autorités compétentes françaises (le Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire) d'une demande d'avis relative à une évaluation du dossier EFSA-GMO-DE-2010-82 concernant l'autorisation de mise sur le marché du maïs génétiquement modifié MIR162 pour l'importation, la transformation, et l'alimentation humaine et animale. Ce dossier a été déposé par la société Syngenta dans le cadre du Règlement (CE) n° 1829/2003 auprès de l'Autorité européenne de sécurité des aliments via les Autorités compétentes allemandes, sous la référence EFSA-GMO-DE-2010-82. La saisine du HCB correspondante est référencée 100826-saisine HCB-dossier 2010-82. Le Comité scientifique (CS) 2 du HCB a procédé à l'examen du dossier le 6 septembre 2011 sous la présidence de Jean-Christophe Pagès. 1 La saisine « 100826-saisine HCB-dossier 2010-82 » est reproduite dans l'Annexe 1. 2 La composition du CS est indiquée dans l'Annexe 2.
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hal-02915982 , version 1 (17-08-2020)

Licence

Paternité - Pas d'utilisation commerciale - Partage selon les Conditions Initiales

Identifiants

  • HAL Id : hal-02915982 , version 1

Citer

Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, et al.. AVIS en réponse à la saisine1 100826-saisine HCB- dossier 2010-82 concernant notamment le dossier EFSA-GMO-DE-2010-82. [0] Haut Conseil des Biotechnologies. 2011. ⟨hal-02915982⟩
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