AVIS en réponse à la saisine1 100826-saisine HCB- dossier 2010-82 concernant notamment le dossier EFSA-GMO-DE-2010-82 - INRAE - Institut national de recherche pour l’agriculture, l’alimentation et l’environnement Access content directly
Reports (Technical Expertise Report) Year : 2011

AVIS en réponse à la saisine1 100826-saisine HCB- dossier 2010-82 concernant notamment le dossier EFSA-GMO-DE-2010-82

Jean-Christophe Pagès
  • Function : Author
Jean-Jacques Leguay
  • Function : Author
Yves Bertheau
Pascal Boireau
  • Function : Author
Denis Bourguet
  • Function : Author
Florence Coignard
  • Function : Author
François Coléno
Jean-Luc Darlix
Elie Dassa
  • Function : Author
Maryse Deguergue
  • Function : Author
  • PersonId : 763994
  • IdRef : 033046123
Hubert De Verneuil
  • Function : Author
Robert Drillien
  • Function : Author
Anne Dubart-Kupperchmitt
  • Function : Author
Nicolas Ferry
Claudine Franche
  • Function : Author
Philippe Guerche
Joël Guillemain
  • Function : Author
Mireille Jacquemond
  • Function : Author
André Jestin
  • Function : Author
Bernard Klonjkowski
Marc Lavielle
  • Function : Author
Jane Lecomte
Olivier Le Gall
Stéphane Lemarié
  • Function : Author
Didier Lereclus
Rémy Maximilien
  • Function : Author
Antoine Messéan
Bertrand Ney
  • Function : Author
Jacques Pagès
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Daniel Parzy
  • Function : Author
Catherine Regnault-Roger
  • Function : Author
Pierre Rougé
  • Function : Author
  • PersonId : 1091996
Patrick Saindrenan
  • Function : Author
Pascal Simonet
  • Function : Author
Virginie Tournay
Bernard Vaissière
Jean-Luc Vilotte

Abstract

Paris, le 10 novembre 2011 A V I S en réponse à la saisine 1 100826-saisine HCB-dossier 2010-82 concernant notamment le dossier EFSA-GMO-DE-2010-82. Le Haut Conseil des biotechnologies (HCB) a été saisi le 30 août 2010 par les Autorités compétentes françaises (le Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire) d'une demande d'avis relative à une évaluation du dossier EFSA-GMO-DE-2010-82 concernant l'autorisation de mise sur le marché du maïs génétiquement modifié MIR162 pour l'importation, la transformation, et l'alimentation humaine et animale. Ce dossier a été déposé par la société Syngenta dans le cadre du Règlement (CE) n° 1829/2003 auprès de l'Autorité européenne de sécurité des aliments via les Autorités compétentes allemandes, sous la référence EFSA-GMO-DE-2010-82. La saisine du HCB correspondante est référencée 100826-saisine HCB-dossier 2010-82. Le Comité scientifique (CS) 2 du HCB a procédé à l'examen du dossier le 6 septembre 2011 sous la présidence de Jean-Christophe Pagès. 1 La saisine « 100826-saisine HCB-dossier 2010-82 » est reproduite dans l'Annexe 1. 2 La composition du CS est indiquée dans l'Annexe 2.
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Cite

Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, et al.. AVIS en réponse à la saisine1 100826-saisine HCB- dossier 2010-82 concernant notamment le dossier EFSA-GMO-DE-2010-82. [0] Haut Conseil des Biotechnologies. 2011. ⟨hal-02915982⟩
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