AVIS en réponse à la saisine 100510-saisine HCB- dossiers imports concernant notamment le dossier EFSA-GMO-RX-40-3-2 - INRAE - Institut national de recherche pour l’agriculture, l’alimentation et l’environnement Access content directly
Reports (Technical Expertise Report) Year : 2010

AVIS en réponse à la saisine 100510-saisine HCB- dossiers imports concernant notamment le dossier EFSA-GMO-RX-40-3-2

Jean-Christophe Pagès
  • Function : Author
Jean-Jacques Leguay
  • Function : Author
Yves Bertheau
Pascal Boireau
  • Function : Author
Denis Bourguet
  • Function : Author
Florence Coignard
  • Function : Author
François Coléno
Jean-Luc Darlix
Elie Dassa
  • Function : Author
Maryse Deguergue
  • Function : Author
  • PersonId : 763994
  • IdRef : 033046123
Hubert De Verneuil
  • Function : Author
Robert Drillien
  • Function : Author
Anne Dubart-Kupperchmitt
  • Function : Author
Nicolas Ferry
Claudine Franche
  • Function : Author
Philippe Guerche
Joël Guillemain
  • Function : Author
Mireille Jacquemond
  • Function : Author
André Jestin
  • Function : Author
Bernard Klonjkowski
Marc Lavielle
  • Function : Author
Jane Lecomte
Olivier Le Gall
Stéphane Lemarié
  • Function : Author
Didier Lereclus
Rémy Maximilien
  • Function : Author
Antoine Messéan
Bertrand Ney
  • Function : Author
Jacques Pagès
  • Function : Author
Daniel Parzy
  • Function : Author
Catherine Regnault-Roger
  • Function : Author
Pierre Rougé
  • Function : Author
  • PersonId : 1091996
Patrick Saindrenan
  • Function : Author
Pascal Simonet
  • Function : Author
Virginie Tournay
Bernard Vaissière
Jean-Luc Vilotte

Abstract

Paris, le 23 décembre 2010 A V I S en réponse à la saisine 1 100510-saisine HCB-dossiers imports concernant notamment le dossier EFSA-GMO-RX-40-3-2. Le Haut Conseil des biotechnologies (HCB) a été saisi le 7 juillet 2010 par les autorités compétentes françaises (le Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche) d'une demande d'avis relative à une évaluation du dossier EFSA-GMO-RX-40-3-2 portant sur le renouvellement d'autorisation de mise sur le marché du soja génétiquement modifié 40-3-2 pour l'importation, la transformation, et l'alimentation humaine et animale. Ce dossier a été déposé par la société Monsanto dans le cadre du règlement (CE) 1829/2003 auprès de l'Autorité Européenne de Sécurité Alimentaire, sous la référence EFSA-GMO-RX-40-3-2. La saisine du HCB correspondante est référencée 100510-saisine HCB-dossiers imports. Le Comité scientifique (CS) 2 du HCB a procédé à l'examen du dossier le 22 septembre 2010 sous la présidence de Jean-Christophe Pagès. 1 La saisine « 100510-saisine HCB-dossiers imports » est reproduite dans l'Annexe 1. 2 La composition du CS ainsi que le rapporteur externe ayant contribué à l'élaboration de l'avis sont indiqués dans l'Annexe 2.
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hal-02916002 , version 1 (17-08-2020)

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  • HAL Id : hal-02916002 , version 1

Cite

Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, et al.. AVIS en réponse à la saisine 100510-saisine HCB- dossiers imports concernant notamment le dossier EFSA-GMO-RX-40-3-2. [0] Haut Conseil des Biotechnologies. 2010. ⟨hal-02916002⟩
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