Avis en réponse à la saisine1 100226-saisine HCB-dossier 1507 culture concernant la partie « culture » du dossier C/ES/01/012. Paris, le 6 mai 2010 - INRAE - Institut national de recherche pour l’agriculture, l’alimentation et l’environnement Access content directly
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Avis en réponse à la saisine1 100226-saisine HCB-dossier 1507 culture concernant la partie « culture » du dossier C/ES/01/012. Paris, le 6 mai 2010

Jean-Christophe Pagès
  • Function : Author
Jean-Jacques Leguay
  • Function : Author
Pascal Boireau
  • Function : Author
Denis Bourguet
  • Function : Author
Florence Coignard
  • Function : Author
François Coléno
Jean-Luc Darlix
Elie Dassa
  • Function : Author
Maryse Deguergue
  • Function : Author
  • PersonId : 763994
  • IdRef : 033046123
Hubert De Verneuil
  • Function : Author
Robert Drillien
  • Function : Author
Anne Dubart-Kupperchmitt
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Nicolas Ferry
Claudine Franche
  • Function : Author
Philippe Guerche
Joël Guillemain
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Mireille Jacquemond
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André Jestin
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Bernard Klonjkowski
Marc Lavielle
  • Function : Author
Jane Lecomte
Olivier Le Gall
Stéphane Lemarié
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Didier Lereclus
Rémy Maximilien
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Antoine Messéan
Bertrand Ney
  • Function : Author
Jacques Pagès
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Daniel Parzy
  • Function : Author
Catherine Regnault-Roger
  • Function : Author
Pierre Rougé
  • Function : Author
  • PersonId : 1091996
Patrick Saindrenan
  • Function : Author
Pascal Simonet
  • Function : Author
Virginie Tournay
Bernard Vaissière
Jean-Luc Vilotte

Abstract

Paris, le 6 mai 2010 A V I S en réponse à la saisine 1 100226-saisine HCB-dossier 1507 culture concernant la partie « culture » du dossier C/ES/01/01 2. Le Haut Conseil des biotechnologies (HCB) a été saisi le 24 février 2010 par les autorités compétentes françaises (la Direction générale de l'alimentation du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche) d'une demande d'avis relative à une nouvelle évaluation de la partie « culture » du dossier C/ES/01/01 relatif à la mise sur le marché du maïs 1507 pour la culture, l'importation, la transformation et l'utilisation en alimentation animale. Ce dossier est déposé par Pioneer Hi-Bred International, Inc. et Mycogen Seeds (c/o Dow AgroSciences LLC), dans le cadre de la directive 2001/18/CE sous la référence C/ES/01/01. La saisine du HCB concernant la partie culture est référencée 100226-saisine HCB-dossier 1507 culture. Le Comité scientifique (CS) 3 du HCB a procédé à l'examen du dossier le 6 avril 2010 sous la présidence de Jean-Christophe Pagès. 1 La saisine « 100226-saisine HCB-dossier 1507 culture » est reproduite dans l'Annexe 1. 2 Un addendum relatif à une information communiquée par le pétitionnaire après la rédaction du présent avis a été intégré en fin d'avis p. 24. 3 La composition du CS ainsi que le rapporteur externe ayant contribué à l'élaboration de l'avis sont indiqués dans l'Annexe 2.
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Cite

Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, et al.. Avis en réponse à la saisine1 100226-saisine HCB-dossier 1507 culture concernant la partie « culture » du dossier C/ES/01/012. Paris, le 6 mai 2010. [0] Haut Conseil des Biotechnologies. 2010, 34 p. ⟨hal-02916023⟩
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