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Avis en réponse à la saisine1 100118-saisine HCB- dossier Bt11 culture concernant la partie « culture » du dossier C/F/96/05.10. Paris, le 16 avril 2010

Résumé : Paris, le 16 avril 2010 A V I S en réponse à la saisine 1 100118-saisine HCB-dossier Bt11 culture concernant la partie « culture » du dossier C/F/96/05.10. Le Haut Conseil des biotechnologies (HCB) a été saisi le 4 février 2010 par les autorités compétentes françaises (la Direction générale de l'alimentation du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche) d'une demande d'avis relative à une nouvelle évaluation de la partie « culture » du dossier C/F/96/05.10 relatif à la mise sur le marché du maïs Bt11 pour la culture, l'importation, la transformation et l'utilisation en alimentation humaine et animale. Ce dossier est déposé par Syngenta Seeds, dans le cadre de la directive 2001/18/CE sous la référence C/F/96/05.10. La saisine du HCB concernant la partie culture est référencée 100118-saisine HCB-dossier Bt11 culture. Le Comité scientifique (CS) 2 du HCB a procédé à l'examen du dossier le 9 mars 2010 sous la présidence de Jean-Christophe PAGES. 1 La saisine « 100118-saisine HCB-dossier Bt11 culture » est reproduite dans l'Annexe 1. 2 La composition du Comité scientifique est indiquée dans l'Annexe 2.
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Reports
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https://hal.inrae.fr/hal-02916024
Contributor : Philippe Guerche <>
Submitted on : Monday, August 17, 2020 - 10:53:24 AM
Last modification on : Tuesday, June 15, 2021 - 2:56:05 PM
Long-term archiving on: : Tuesday, December 1, 2020 - 6:15:16 PM

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  • HAL Id : hal-02916024, version 1

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Citation

Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, et al.. Avis en réponse à la saisine1 100118-saisine HCB- dossier Bt11 culture concernant la partie « culture » du dossier C/F/96/05.10. Paris, le 16 avril 2010. [Autre] Haut Conseil des Biotechnologies. 2010, 33 p. ⟨hal-02916024⟩

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