Avis en réponse à la saisine1 100118-saisine HCB- dossier Bt11 culture concernant la partie « culture » du dossier C/F/96/05.10. Paris, le 16 avril 2010 - INRAE - Institut national de recherche pour l’agriculture, l’alimentation et l’environnement Access content directly
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Avis en réponse à la saisine1 100118-saisine HCB- dossier Bt11 culture concernant la partie « culture » du dossier C/F/96/05.10. Paris, le 16 avril 2010

Jean-Christophe Pagès
  • Function : Author
Jean-Jacques Leguay
  • Function : Author
Pascal Boireau
  • Function : Author
Denis Bourguet
  • Function : Author
Florence Coignard
  • Function : Author
François Coléno
Jean-Luc Darlix
Elie Dassa
  • Function : Author
Maryse Deguergue
  • Function : Author
  • PersonId : 763994
  • IdRef : 033046123
Hubert De Verneuil
  • Function : Author
Robert Drillien
  • Function : Author
Anne Dubart-Kupperchmitt
  • Function : Author
Nicolas Ferry
Claudine Franche
  • Function : Author
Philippe Guerche
Joël Guillemain
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Mireille Jacquemond
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André Jestin
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Bernard Klonjkowski
Marc Lavielle
  • Function : Author
Jane Lecomte
Olivier Le Gall
Stéphane Lemarié
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Didier Lereclus
Rémy Maximilien
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Antoine Messéan
Bertrand Ney
  • Function : Author
Jacques Pagès
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Daniel Parzy
  • Function : Author
Catherine Regnault-Roger
  • Function : Author
Pierre Rougé
  • Function : Author
  • PersonId : 1091996
Patrick Saindrenan
  • Function : Author
Pascal Simonet
  • Function : Author
Virginie Tournay
Bernard Vaissière
Jean-Luc Vilotte

Abstract

Paris, le 16 avril 2010 A V I S en réponse à la saisine 1 100118-saisine HCB-dossier Bt11 culture concernant la partie « culture » du dossier C/F/96/05.10. Le Haut Conseil des biotechnologies (HCB) a été saisi le 4 février 2010 par les autorités compétentes françaises (la Direction générale de l'alimentation du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche) d'une demande d'avis relative à une nouvelle évaluation de la partie « culture » du dossier C/F/96/05.10 relatif à la mise sur le marché du maïs Bt11 pour la culture, l'importation, la transformation et l'utilisation en alimentation humaine et animale. Ce dossier est déposé par Syngenta Seeds, dans le cadre de la directive 2001/18/CE sous la référence C/F/96/05.10. La saisine du HCB concernant la partie culture est référencée 100118-saisine HCB-dossier Bt11 culture. Le Comité scientifique (CS) 2 du HCB a procédé à l'examen du dossier le 9 mars 2010 sous la présidence de Jean-Christophe PAGES. 1 La saisine « 100118-saisine HCB-dossier Bt11 culture » est reproduite dans l'Annexe 1. 2 La composition du Comité scientifique est indiquée dans l'Annexe 2.
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  • HAL Id : hal-02916024 , version 1

Cite

Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, et al.. Avis en réponse à la saisine1 100118-saisine HCB- dossier Bt11 culture concernant la partie « culture » du dossier C/F/96/05.10. Paris, le 16 avril 2010. [0] Haut Conseil des Biotechnologies. 2010, 33 p. ⟨hal-02916024⟩
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