Bonnes pratiques en valorisation de micro-organismes. Que faire quand je veux inclure des micro-organismes d’intérêt dans mon projet de recherche ou de valorisation ? - Archive ouverte HAL Access content directly
Journal Articles NOV'AE Year : 2022

Bonnes pratiques en valorisation de micro-organismes. Que faire quand je veux inclure des micro-organismes d’intérêt dans mon projet de recherche ou de valorisation ?

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Abstract

Dans le cadre de la valorisation des ressources microbiennes, le département MICA a souvent été confronté à la gestion de la propriété intellectuelle associée à ces ressources et aux questions réglementaires liées à l’Accès et au Partage des Avantages découlant de leur utilisation (Protocole de Nagoya/APA). Pour répondre à ces problématiques, le département MICA a constitué un groupe de travail coordonné par Angèle Charrier, Chargée de Partenariat et d’Innovation du département et impliquant des membres du réseau CIRM et d’INRAE transfert. L’objectif de ce groupe de travail était de concevoir un outil destiné aux chercheurs utilisateurs de micro-organismes. Il a abouti à la création du mémo « Bonnes pratiques en valorisation de micro-organismes ». La rédaction de ce mémo s’est appuyée sur les particularités des micro-organismes en général. Les questions relatives à l’origine des ressources (respect du protocole de Nagoya et de l’APA), leur historique d’acquisition et de diffusion (INRAE est-il le détenteur légitime de ces ressources ? La diffusion de ces ressources est-elle maîtrisée ?) et les conditions d’utilisation et de valorisation (qu’ai-je le droit de faire avec ces ressources et sont-elles valorisables ?) restent valables pour tous types de ressources biologiques. Dans ce contexte, une démarche semblable pourrait être envisagée pour des ressources biologiques, autres que microbiennes, soumises aux mêmes contraintes de propriété intellectuelle et réglementaires mais portant d’autres spécificités. Ce mémo, qui a pris la forme de la plaquette présentée ici, a pour ambition d’aider les chercheurs à respecter la propriété intellectuelle et la réglementation en vigueur, dans le cadre d’un projet de recherche ou de valorisation
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Dates and versions

hal-03736197 , version 1 (06-09-2022)

Licence

Attribution - ShareAlike - CC BY 4.0

Identifiers

  • HAL Id : hal-03736197 , version 1

Cite

Angèle Charrier, Florence Valence, Victoria Chuat, Stephanie Mercier, Héloïse Simonson, et al.. Bonnes pratiques en valorisation de micro-organismes. Que faire quand je veux inclure des micro-organismes d’intérêt dans mon projet de recherche ou de valorisation ?. NOV'AE, 2022, 2, pp.183-186. ⟨hal-03736197⟩
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