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Rapport

Commentaires sur le projet de document consensus de l’OCDE sur les considérations environnementales relatives à l’évaluation des risques associé. Paris, le 23 mai 2018

. Comité Scientifique Du Haut Conseil Des Biotechnologies 1 Frédérique Angevin 2 Claude Bagnis 3 Avner Bar-Hen 4 Marie Anne Barny 5 Florence Bellivier 6 Philippe Berny 7 Pascal Boireau 8 Thierry Brévault 9, 10 Bruno Chauvel 11 Francois-Christophe Coleno 12 Denis Couvet 13 Elie Dassa 14 Nathalie Eychenne 15 Claudine Franche 16 Philippe Guerche 17 Joël Guillemain 18, 19 Guillermina Hernandez Raquet 20 André Jestin 21 Bernard Klonjkowski 22 Marc Lavielle 23 Valérie Le Corre 11 Olivier Lemaire 24 Didier Lereclus 25 Rémi Maximilien 26 Eliane Meurs 27 Cédric Moreau de Bellaing 28 Nadia Naffakh 27 Didier Négre 29 Jean-Louis Noyer 30 Sergio Ochatt 11 Jean-Christophe Pages 18, 31 Daniel Parzy 32 Catherine Regnault-Roger 33 Michel Renard 34 Patrick Saindrenan 35 Pascal Simonet 29 Marie-Bérengère Troadec 29 Bernard Vaissière 36 Hubert de Verneuil 37 Jean Luc Vilotte 38
4 CEDRIC - MSDMA - CEDRIC. Méthodes statistiques de data-mining et apprentissage
CEDRIC - Centre d'études et de recherche en informatique et communications
23 XPOP - Modélisation en pharmacologie de population
CMAP - Centre de Mathématiques Appliquées - Ecole Polytechnique, Inria Saclay - Ile de France
Résumé : Le Haut Conseil des biotechnologies (HCB) a été sollicité le 4 avril 2018 par la direction générale de l’alimentation du ministère de l’Agriculture et de l’Alimentation et par la direction générale de la prévention des risques du ministère de la Transition écologique et solidaire pour examiner et commenter le projet de document consensus de l’OCDE (version du 3 avril 2018) sur les considérations environnementales relatives à l’évaluation des risques associés à la dissémination de plantes génétiquement modifiées en vue de la réunion du groupe de travail de l’OCDE sur l’harmonisation de la surveillance réglementaire en biotechnologie les 21 et 22 juin 2018. Le Comité scientifique (CS)1 du HCB a examiné ce document en séance du 26 avril 2018 sous la présidence de Jean-Christophe Pagès. Les commentaires du CS du HCB à destination de l’OCDE, en version française et anglaise2, ont été validés par voie électronique et transmis aux autorités compétentes françaises le 23 mai 2018, et publiés après envoi à l’OCDE le 30 mai 2018.
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https://hal.inrae.fr/hal-02917623
Déposant : Isabelle Massart <>
Soumis le : mercredi 19 août 2020 - 15:28:31
Dernière modification le : mercredi 4 novembre 2020 - 03:34:50

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  • HAL Id : hal-02917623, version 1

Citation

. Comité Scientifique Du Haut Conseil Des Biotechnologies, Frédérique Angevin, Claude Bagnis, Avner Bar-Hen, Marie Anne Barny, et al.. Commentaires sur le projet de document consensus de l’OCDE sur les considérations environnementales relatives à l’évaluation des risques associé. Paris, le 23 mai 2018. [Rapport de recherche] Haut Conseil des Biotechnologies. 2018, 25 p. ⟨hal-02917623⟩

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