Commentaires sur le projet de document consensus de l’OCDE sur les considérations environnementales relatives à l’évaluation des risques associé. Paris, le 23 mai 2018
. Comité Scientifique Du Haut Conseil Des Biotechnologies
(1)
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Frédérique Angevin
(2)
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Claude Bagnis
(3)
,
Avner Bar-Hen
(4)
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Marie Anne M. A. Barny
(5)
,
Florence Bellivier
(6)
,
Philippe Berny
(7)
,
Pascal Boireau
(8)
,
Thierry Brévault
(9, 10)
,
Bruno B. Chauvel
(11)
,
François Coléno
(12)
,
Denis Couvet
(13)
,
Elie Dassa
(14)
,
Nathalie Eychenne
(15)
,
Claudine Franche
(16)
,
Philippe Guerche
(17)
,
Joël Guillemain
(18, 19)
,
Guillermina Hernandez Raquet
(20)
,
André Jestin
(21)
,
Bernard Klonjkowski
(22)
,
Marc Lavielle
(23)
,
Valérie V. Le Corre
(11)
,
Olivier O. Lemaire
(24)
,
Didier Lereclus
(25)
,
Rémi Maximilien
(26)
,
Eliane Meurs
(27)
,
Cédric Moreau de Bellaing
(28)
,
Nadia Naffakh
(27)
,
Didier Négre
(29)
,
Jean-Louis Noyer
(30)
,
Sergio Ochatt
(11)
,
Jean-Christophe Pages
(18, 31)
,
Daniel Parzy
(32)
,
Catherine Regnault-Roger
(33)
,
Michel Renard
(34)
,
Patrick Saindrenan
(35)
,
Pascal Simonet
(29)
,
Marie-Bérengère Troadec
(29)
,
Bernard Vaissière
(36)
,
Hubert de Verneuil
(37)
,
Jean-Luc Vilotte
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1
HCB -
Haut Conseil des Biotechnologies
2 ECO-INNOV - Unité Impacts Ecologiques des Innovations en Production Végétale
3 EFS - Alpes-Méditerranée - Etablissement Français du Sang - Alpes-Méditerranée
4 CEDRIC - MSDMA - CEDRIC. Méthodes statistiques de data-mining et apprentissage
5 iEES - Institut d'écologie et des sciences de l'environnement de Paris
6 CDPC - Centre de Droit Pénal et de Criminologie
7 ICE - Interactions Cellules Environnement - UR
8 DRHDD - Direction des Ressources Humaines et du Développement Durable
9 UPR AIDA - Agroécologie et Intensification Durables des cultures annuelles
10 Cirad-PERSYST - Département Performances des systèmes de production et de transformation tropicaux
11 Agroécologie [Dijon]
12 SADAPT - Sciences pour l'Action et le Développement : Activités, Produits, Territoires
13 MNHN - Muséum national d'Histoire naturelle
14 Auteur indépendant
15 FREDON Midi Pyrénées - Fédération Régionale de Défense contre les Organismes Nuisibles de Midi Pyrénées
16 LIPM - Laboratoire des interactions plantes micro-organismes
17 IJPB - Institut Jean-Pierre Bourgin
18 Université Francois Rabelais [Tours]
19 ANSM - Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé [Saint-Denis]
20 LISBP - Laboratoire d'Ingénierie des Systèmes Biologiques et des Procédés
21 ANSES - Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
22 VIRO - Virologie UMR1161
23 XPOP - Modélisation en pharmacologie de population
24 SVQV - Santé de la vigne et qualité du vin
25 MICALIS - MICrobiologie de l'ALImentation au Service de la Santé
26 CEA - Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
27 IP - Institut Pasteur [Paris]
28 ENS-PSL - École normale supérieure - Paris
29 CNRS - Centre National de la Recherche Scientifique
30 Cirad-Dgdrs - Direction Générale Déléguée à la Recherche et à la Stratégie
31 CHRU Tours - Centre Hospitalier Régional Universitaire de Tours
32 IRBA - Institut de Recherche Biomédicale des Armées [Brétigny-sur-Orge]
33 UPPA - Université de Pau et des Pays de l'Adour
34 IGEPP - Institut de Génétique, Environnement et Protection des Plantes
35 IPS2 (UMR_9213 / UMR_1403) - Institut des Sciences des Plantes de Paris-Saclay
36 AE - Abeilles et environnement
37 INSERM - Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale
38 GABI - Génétique Animale et Biologie Intégrative
2 ECO-INNOV - Unité Impacts Ecologiques des Innovations en Production Végétale
3 EFS - Alpes-Méditerranée - Etablissement Français du Sang - Alpes-Méditerranée
4 CEDRIC - MSDMA - CEDRIC. Méthodes statistiques de data-mining et apprentissage
5 iEES - Institut d'écologie et des sciences de l'environnement de Paris
6 CDPC - Centre de Droit Pénal et de Criminologie
7 ICE - Interactions Cellules Environnement - UR
8 DRHDD - Direction des Ressources Humaines et du Développement Durable
9 UPR AIDA - Agroécologie et Intensification Durables des cultures annuelles
10 Cirad-PERSYST - Département Performances des systèmes de production et de transformation tropicaux
11 Agroécologie [Dijon]
12 SADAPT - Sciences pour l'Action et le Développement : Activités, Produits, Territoires
13 MNHN - Muséum national d'Histoire naturelle
14 Auteur indépendant
15 FREDON Midi Pyrénées - Fédération Régionale de Défense contre les Organismes Nuisibles de Midi Pyrénées
16 LIPM - Laboratoire des interactions plantes micro-organismes
17 IJPB - Institut Jean-Pierre Bourgin
18 Université Francois Rabelais [Tours]
19 ANSM - Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé [Saint-Denis]
20 LISBP - Laboratoire d'Ingénierie des Systèmes Biologiques et des Procédés
21 ANSES - Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
22 VIRO - Virologie UMR1161
23 XPOP - Modélisation en pharmacologie de population
24 SVQV - Santé de la vigne et qualité du vin
25 MICALIS - MICrobiologie de l'ALImentation au Service de la Santé
26 CEA - Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
27 IP - Institut Pasteur [Paris]
28 ENS-PSL - École normale supérieure - Paris
29 CNRS - Centre National de la Recherche Scientifique
30 Cirad-Dgdrs - Direction Générale Déléguée à la Recherche et à la Stratégie
31 CHRU Tours - Centre Hospitalier Régional Universitaire de Tours
32 IRBA - Institut de Recherche Biomédicale des Armées [Brétigny-sur-Orge]
33 UPPA - Université de Pau et des Pays de l'Adour
34 IGEPP - Institut de Génétique, Environnement et Protection des Plantes
35 IPS2 (UMR_9213 / UMR_1403) - Institut des Sciences des Plantes de Paris-Saclay
36 AE - Abeilles et environnement
37 INSERM - Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale
38 GABI - Génétique Animale et Biologie Intégrative
Frédérique Angevin
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- IdHAL : frederique-angevin
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Avner Bar-Hen
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- IdHAL : avner-bar-hen
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Florence Bellivier
- Function : Author
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Pascal Boireau
- Function : Author
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Bruno B. Chauvel
- Function : Author
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- IdHAL : chauvelb
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François Coléno
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- IdHAL : francois-coleno
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Philippe Guerche
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Guillermina Hernandez Raquet
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Bernard Klonjkowski
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- IdHAL : bernard-klonjkowski
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Marc Lavielle
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- IdHAL : marc-lavielle
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Valérie V. Le Corre
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- IdHAL : valerie-le-corre
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- IdRef : 057758824
Didier Lereclus
- Function : Author
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Nadia Naffakh
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Jean-Louis Noyer
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Michel Renard
- Function : Author
- PersonId : 1205399
Pascal Simonet
- Function : Author
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Bernard Vaissière
- Function : Author
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- IdHAL : bernard-vaissiere
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Jean-Luc Vilotte
- Function : Author
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- IdHAL : jean-luc-vilotte
- ORCID : 0000-0003-4623-0584
- IdRef : 076358070
Abstract
Le Haut Conseil des biotechnologies (HCB) a été sollicité le 4 avril 2018 par la direction générale de l’alimentation du ministère de l’Agriculture et de l’Alimentation et par la direction générale de la prévention des risques du ministère de la Transition écologique et solidaire pour examiner et commenter le projet de document consensus de l’OCDE (version du 3 avril 2018) sur les considérations environnementales relatives à l’évaluation des risques associés à la dissémination de plantes génétiquement modifiées en vue de la réunion du groupe de travail de l’OCDE sur l’harmonisation de la surveillance réglementaire en biotechnologie les 21 et 22 juin 2018. Le Comité scientifique (CS)1 du HCB a examiné ce document en séance du 26 avril 2018 sous la présidence de Jean-Christophe Pagès. Les commentaires du CS du HCB à destination de l’OCDE, en version française et anglaise2, ont été validés par voie électronique et transmis aux autorités compétentes françaises le 23 mai 2018, et publiés après envoi à l’OCDE le 30 mai 2018.
Fichier principal
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