Avis en réponse à la saisine HCB- dossier 2019-159. Paris, le 16 décembre 2019 - INRAE - Institut national de recherche pour l’agriculture, l’alimentation et l’environnement Access content directly
Reports (Technical Expertise Report) Year : 2019

Avis en réponse à la saisine HCB- dossier 2019-159. Paris, le 16 décembre 2019

1 HCB - Haut Conseil des Biotechnologies
2 ECO-INNOV - Unité Impacts Ecologiques des Innovations en Production Végétale
3 Etablissement Français du Sang
4 UP11 - Université Paris-Sud - Paris 11
5 UPD5 - Université Paris Descartes - Paris 5
6 iEES Paris - Institut d'écologie et des sciences de l'environnement de Paris
7 DRHDD - Direction des Ressources Humaines et du Développement Durable
8 UPR AIDA - Agroécologie et Intensification Durables des cultures annuelles
9 Cirad-PERSYST - Département Performances des systèmes de production et de transformation tropicaux
10 Agroécologie [Dijon]
11 IJPB - Institut Jean-Pierre Bourgin
12 MNHN - Muséum national d'Histoire naturelle
13 INSERM - Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale
14 IRD - Institut de Recherche pour le Développement
15 ANSM - Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé [Saint-Denis]
16 Université Francois Rabelais [Tours]
17 TBI - Toulouse Biotechnology Institute
18 CNRS - Centre National de la Recherche Scientifique
19 Institut Pasteur de Lille
20 VIRO - Virologie UMR1161
21 XPOP - Modélisation en pharmacologie de population
22 VIM (UR 0892) - Unité de recherche Virologie et Immunologie Moléculaires
23 SVQV - Santé de la vigne et qualité du vin
24 MICALIS - MICrobiologie de l'ALImentation au Service de la Santé
25 CEA - Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
26 IP - Institut Pasteur [Paris]
27 Cirad-Dgdrs - Direction Générale Déléguée à la Recherche et à la Stratégie
28 IGEPP - Institut de Génétique, Environnement et Protection des Plantes
29 ANSES - Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
30 IFREMER - Institut Français de Recherche pour l'Exploitation de la Mer
31 IPS2 (UMR_9213 / UMR_1403) - Institut des Sciences des Plantes de Paris-Saclay
32 AE - Abeilles et Environnement
33 AE - Abeilles et environnement
34 GABI - Génétique Animale et Biologie Intégrative

Abstract

Le Haut Conseil des biotechnologies (HCB) a été saisi sur le fondement du règlement (CE) n° 1829/2003 d’une demande d’avis relative au dossier EFSA-GMO-NL-2019-159 dans le but de proposer des commentaires à destination de l’EFSA en contribution à l’évaluation européenne du dossier, et d’éclairer les autorités compétentes françaises dans une étape intermédiaire en amont du vote à la Commission européenne. Déposé par la société Pioneer Hi-Bred International, Inc., ce dossier est une demande d’autorisation de mise sur le marché du maïs génétiquement modifié DP202216 à des fins d’importation, de transformation et d’alimentation humaine et animale dans l’Union européenne.
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Dates and versions

hal-02917777 , version 1 (19-08-2020)

Licence

Identifiers

  • HAL Id : hal-02917777 , version 1

Cite

. Comité Scientifique Du Haut Conseil Des Biotechnologies, Frédérique Angevin, Claude Bagnis, Avner Bar-Hen, Marie-Anne Barny, et al.. Avis en réponse à la saisine HCB- dossier 2019-159. Paris, le 16 décembre 2019. [0] Haut Conseil des Biotechnologies. 2019, 34 p. ⟨hal-02917777⟩
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